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Anthropologie juridique de la personne morale

Auteur : Jean-François Quievy

Paru le : 02/06/2009
Éditeur(s) : LGDJ
Série(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : Didier Martin

38,55 €
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Résumé

A travers son étude, l'auteur procède à un examen de la personne morale. Son analyse aborde aussi bien le droit commercial que le droit pénal des affaires. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

Appliquée à la société, une anthropologie juridique de la personne morale se donne pour objectif d'examiner la «complexion» juridique de ce sujet artificiel de droit. On y distingue deux registres : l'avoir et l'être. Quant à l'avoir, l'observation conduit à réfuter que la société soit propriétaire de l'actif social, et les associés réduits envers elle au rang de simples créanciers, de surcroît de dernier rang. La société a certes, sur les biens sociaux, tous les attributs de la propriété, mais le titre nu, la subpropriété, appartient aux associés, individuellement sur leur apport et indivisément sur le surplus. Quant à l'être - ou la manière d'être -, la nature abstraite de la personne morale est incompatible avec le schéma de la représentation juridique des personnes physiques. Ne relevant ni du mandat, ni de la représentation légale, son mode d'action est d'un autre ordre : il procède de l'incarnation. La société s'incarne dans son dirigeant : elle c'est lui. Par cette fiction de personnification, tribut nécessaire d'une autre - la personnalisation fictive du groupe -, s'éclaire désormais le dédoublement juridique, en jurisprudence, de la personnalité de son dirigeant.

Fiche Technique

Paru le : 02/06/2009

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Jean-François Quievy

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Bibliothèque de droit privé, n° 510

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-275-03443-9

EAN13 : 9782275034430

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : Non précisé.

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : 2,3 cm

Poids : 685 g