A travers son étude, l'auteur procède à un examen de la personne morale. Son analyse aborde aussi bien le droit commercial que le droit pénal des affaires. ©Electre 2024
Appliquée à la société, une anthropologie juridique de la personne morale se donne pour objectif d'examiner la «complexion» juridique de ce sujet artificiel de droit. On y distingue deux registres : l'avoir et l'être.
Quant à l'avoir, l'observation conduit à réfuter que la société soit propriétaire de l'actif social, et les associés réduits envers elle au rang de simples créanciers, de surcroît de dernier rang. La société a certes, sur les biens sociaux, tous les attributs de la propriété, mais le titre nu, la subpropriété, appartient aux associés, individuellement sur leur apport et indivisément sur le surplus.
Quant à l'être - ou la manière d'être -, la nature abstraite de la personne morale est incompatible avec le schéma de la représentation juridique des personnes physiques. Ne relevant ni du mandat, ni de la représentation légale, son mode d'action est d'un autre ordre : il procède de l'incarnation. La société s'incarne dans son dirigeant : elle c'est lui. Par cette fiction de personnification, tribut nécessaire d'une autre - la personnalisation fictive du groupe -, s'éclaire désormais le dédoublement juridique, en jurisprudence, de la personnalité de son dirigeant.
Paru le : 02/06/2009
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Jean-François Quievy
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque de droit privé
Contributeur(s) : Préfacier : Didier Martin
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-03443-0
EAN13 : 9782275034430
Reliure : Broché
Pages : XI-416
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.3 cm
Poids: 685 g
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