Synthèse sur l'étendue de la responsabilité personnelle des dirigeants d'entreprise ainsi que sur les règles de sa mise en oeuvre. ©Electre 2024
La responsabilité des dirigeants
Connaître l'essentiel
Lever tous les chausse-trapes du maquis juridique touffu et complexe que représente la responsabilité des dirigeants d'entreprise, telle est l'ambition de ce livre. Véritable guide pratique, il expose simplement ce qu'il faut savoir pour diriger son entreprise en toute connaissance des risques. Il est donné, tout au long de cet exposé, des conseils précis et concrets pour permettre aux dirigeants de limiter leurs risques de responsabilité.
L'auteur, expert juridique, s'appuie sur la dernière réglementation et la jurisprudence en vigueur pour vous faire découvrir toutes les situations dans lesquelles les entrepreneurs individuels ou les dirigeants de société peuvent être condamnés sur leur patrimoine personnel à réparer nombre de préjudices et même à supporter, pour tout ou partie, les dettes de l'entreprise. L'auteur vous éclaire également sur les conditions d'engagement de la responsabilité pénale des dirigeants. Il vous décrit les procédures d'engagement de ces responsabilités civile et pénale afin que les dirigeants puissent se défendre avec efficacité lorsque leur responsabilité est engagée.
Chaque situation est illustrée par des exemples, des avertissements, des « points à noter » ou des « pour en savoir plus », clairs et pratiques.
« Un homme averti en vaut deux. » En termes de responsabilité des dirigeants d'entreprise, ce proverbe n'a jamais été aussi adapté !
Paru le : 02/02/2012
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Jean-Baptiste Rozes
Éditeur(s) :
Afnor
Collection(s) : Droit & PME
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-12-465348-5
EAN13 : 9782124653485
Reliure : Broché
Pages : XII-119
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 16012.0 cm
Épaisseur: 0.8 cm
Poids: 238 g
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