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Ce manuel fournit les clefs nécessaires pour appréhender cette discipline : les droits d'auteur, les droits voisins, les bases de données, les marques et brevets, etc. Il aborde également le droit de l'innovation d'une façon plus large. Des travaux dirigés viennent illustrer les règles exposées. ©Electre 2024
La propriété intellectuelle est le droit du génie humain, de l'art, de la science et des techniques. C'est une discipline exceptionnelle par sa variété si l'on songe, par exemple, que le Code de la propriété intellectuelle a tout autant vocation à régir les droits de Wong Kar-Wai sur son film In the mood for love, les droits des inventeurs d'IBM sur le microscope à effet tunnel, les droits de LVMH ou de McDonald sur leurs marques ou ceux de l'Université de Harvard sur une souris oncogène.
Le présent Cours propose, en un seul volume, de donner les clés nécessaires à la compréhension de cette discipline souvent éclatée - au plan éditorial - en plusieurs ouvrages. Il traite ainsi de l'ensemble de la propriété intellectuelle (droit d'auteur, droits voisins, bases de données, MTP, dessins et modèles, marques, brevets, etc.) et comporte, en outre, quelques extensions vers le droit de l'innovation au sens large (pôles de compétitivité, label rouge, appellations d'origine, certifications, etc.). L'approche est à la fois théorique et pratique grâce à la documentation et aux exercices qui permettent d'illustrer concrètement les règles exposées.
À destination des étudiants de Master des Universités ou des Écoles de commerce, le Cours est à jour des lois HADOPI des 12 juin et 28 octobre 2009. Il intéressera également les praticiens, avocats ou juristes d'entreprises, confrontés à la protection et à la valorisation des savoir-faire.
Paru le : 15/12/2009
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Christophe Alleaume
Éditeur(s) :
Montchrestien
Collection(s) : Cours
Contributeur(s) : Collaborateur : Nicolas Craipeau
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7076-1621-0
EAN13 : 9782707616210
Reliure : Broché
Pages : XIV-370
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 459 g