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Traité de droit civil, Les biens

Auteur : Jean-Louis Bergel

Auteur : Marc Bruschi

Auteur : Sylvie Cimamonti

Paru le : 16/03/2010
Éditeur(s) : LGDJ
Collection(s) : Traités
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

Ce traité est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, l'émergence de nouveaux biens. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

Traité de droit civil Les biens Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, l'émergence de nouveaux biens... Mais ce sont les droits, et non les choses, qui expriment le mieux à la fois la permanence et le renouvellement du droit des biens. C'est grâce à la diversité des droits dont elles peuvent être l'objet que les choses acquièrent une valeur économique et accèdent à la vie juridique. C'est donc en mettant l'accent sur les droits portant sur les choses, plus que sur les choses elles-mêmes, que cet ouvrage a été conçu. Depuis le Code civil, l'attribution et l'exercice individuels des droits réels ont été de plus en plus concurrencés, sinon supplantés, par des formes diverses d'insertion des droits individuels dans des ensembles collectifs, tels que la copropriété ou le lotissement, qui impliquent une certaine métamorphose de la matière. Les considérations d'intérêt général ont envahi et transformé cette partie du droit civil où la souveraineté de la propriété privée se conjugue maintenant avec celle de la puissance publique, au point d'opérer, par des équilibres incessants, une réelle fusion des prérogatives individuelles et des limitations d'intérêt général ou collectif qui s'y mêlent. Cet ouvrage ne saurait donc ignorer les multiples incidences du droit public, spécialement du droit de l'urbanisme et du droit de l'environnement, sur le droit privé des biens. Il met aussi en évidence les perspectives actuelles de réforme du droit des biens dans le Code civil. Il s'adresse à des étudiants comme à des universitaires confirmés et devrait être un outil performant pour tous les praticiens du droit ainsi que pour les chercheurs.

Fiche Technique

Paru le : 16/03/2010

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Jean-Louis Bergel Auteur : Marc Bruschi Auteur : Sylvie Cimamonti

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Traités

Série(s) : Traité de droit civil

ISBN : 2-275-03375-0

EAN13 : 9782275033754

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 777

Hauteur : 24 cm / Largeur : 15 cm

Épaisseur : 3,8 cm

Poids : 912 g