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Le réexamen en procédure pénale

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Une thèse dont l'objet d'études est de déterminer si le concept de réexamen en procédure pénale existe, au travers d'une typologie comprenant deux catégories, d'abord, la réouverture d'une procédure juridictionnelle supposée être définitivement clôturée, ensuite, la ...
46,00 €
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Traité de droit civil. Les biens

Éditeur(s): LGDJ
Ce traité est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses et l'émergence de no...
89,00 €
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Traité de droit civil. Les biens

Éditeur(s): LGDJ
Ce traité est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, l'émergence de nouv...
58,80 €
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Mélanges offerts à Raymond Gassin : sciences pénales & sciences criminologiques

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Série d'études réunies en hommage au professeur aixois spécialiste des sciences juridiques pénales et criminologiques. Notamment : Le discernement en droit pénal (P. Bonfils) ; La notion criminologique de l'infraction pénale (J.-Y. Lassalle) ; La détention provisoire...
32,00 €
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Nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles (Les), n° 31. Responsabilité pénale

Éditeur(s): Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles
Institut de sciences pénales et de criminologie
Un dossier consacré à la responsabilité pénale. Les contributeurs abordent la perte temporaire et volontaire du discernement, la responsabilité pénale des mineurs ou encore le système dit de responsabilité en cascade en droit de la presse. ©Electre 2024
24,00 €
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Traité de droit civil. Les biens

Éditeur(s): LGDJ
Traite de la propriété (possession, propriété immobilière et mobilière), les démembrements de la propriété (droits de jouissance, droits d'usage et d'habitation), des servitudes, de la protection juridique des biens), les formules d'indivision, la copropriété... ©Ele...
43,30 €
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Droit de propriété et droit pénal

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Issu d'une thèse de doctorat, cet ouvrage met en évidence la double action du droit pénal sur le droit de propriété. Restant centrée sur la recherche de l'essence du droit de propriété, l'auteure veut montrer que si la fonction première du droit pénal est bien de pro...
33,00 €
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La transaction en matière pénale

Éditeur(s): LGDJ
La transaction pénale et la composition pénale sont deux procédés alternatifs permettant d'identifier la logique transactionnelle connue de la matière pénale. La mise à l'épreuve de la transaction à la matière pénale conduit à relever certains obstacles, tenant au co...
72,00 €
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L'action civile : essai sur la nature juridique d'une institution

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Le renforcement des caractères génériques de l'action civile : établissement du caractère universel de l'action civile ; éviction du caractère vindicatif de l'action civile par son caractère patrimonial. L'affaiblissement des caractères spécifiques de l'action civile...
33,54 €
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Le droit, entre autonomie et ouverture : mélanges en l'honneur de Jean-Louis Bergel

Éditeur(s): Bruylant
Présente le recours à la théorie générale du droit comme une nécessité tant pour son élaboration que pour son application concrête. ©Electre 2024
208,00 €
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L'effectivité de la sanction pénale

Éditeur(s): LGDJ
Dans cet ouvrage issu d'une thèse, l'auteure étudie les effectivités recherchées et mesurées d'une sanction pénale. Elle analyse l'exécution, les effets immédiats et différés ou les risques d'ineffectivité. ©Electre 2024
64,00 €
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Les enjeux de la déjudiciarisation

Éditeur(s): LGDJ
Issues de rencontres entre spécialistes et praticiens du droit, des contributions consacrées à la déjudiciarisation en matière civile et pénale. Sont abordés la définition, le rôle, les domaines et les méthodes de cette notion qui désigne les procédés permettant d'év...
42,00 €
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Criminologie

Éditeur(s): Dalloz
La criminologie théorique, explication scientifique de l'action criminelle, est présentée en abordant dans un premier temps l'étude de la criminalité ou macrocriminologie puis l'étude du crime ou microcriminologie. La criminologie appliquée, étude de l'efficacité des...
46,60 €
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Les mesures de sûreté : essai sur l'autonomie d'une notion

Éditeur(s): Institut francophone pour la justice et la démocratie
Fondation Varenne
LGDJ
La jurisprudence a réamorcé les mesures de sûreté avec les lois du 12 décembre 2005 et du 25 février 2008 relatives au traitement de la récidive des infractions pénales et à la rétention de sûreté. Cette thèse soutient le fait que ces mesures ne bénéficient pas encor...
45,00 €
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L'influence des nouvelles technologies dans l'administration de la justice pénale

Éditeur(s): Dalloz
Cette étude analyse l'adaptation progressive de la pratique judiciaire aux nouvelles technologies ainsi que les tensions existant entre ces dernières et les caractéristiques traditionnelles de la justice pénale. Elle examine les difficultés de la modernisation techno...
65,00 €
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La priorité en droit privé

Éditeur(s): Dalloz
Une étude sur le mécanisme de priorité, notamment sa spécificité et son utilité, ainsi que sur l'encadrement de cette règle. ©Electre 2024
75,00 €
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La lutte contre le terrorisme dans le droit et la jurisprudence de l'Union européenne

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Examen des outils de prévention, du rôle du mandat d'arrêt européen, de l'échange et de la protection des données et du rôle de la jurisprudence de la Cour de justice en matière de mesures restrictives antiterroristes. Prise en considération de la dynamique instituti...
20,00 €
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