Une vue d'ensemble du régime juridique de l'usufruit, sur un plan exclusivement civil. Elle permet de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d'usage et d'habitation. ©Electre 2024
Répertoire pratique du droit Belge
Législation, Doctrine, Jurisprudence
Usufruit, usage et habitation
Aspects civils
Le droit réel d'usufruit, à l'instar des droits de superficie et d'emphytéose, jouit, ses dernières années, d'un regain d'attention d'une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. L'usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques.
Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d'ensemble du régime juridique de l'usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l'usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l'usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l'usufruit est susceptible de générer. Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d'usage et d'habitation.
De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas échéant, sa recherche et d'affiner les réponses que le présent ouvrage aspire à lui apporter.
Paru le : 07/10/2014
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Sophie Boufflette Auteur : Arianne Salvé
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence
Contributeur(s) : Préfacier : Pascale Lecocq
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-4392-7
EAN13 : 9782802743927
Reliure : Broché
Pages : 265
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 410 g
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