L'indépendance de l'arbitre est une obligation. Toutefois le contenu et la portée de cette obligation ne sont pas toujours clairement définis. M. Henry apporte des réponses théoriques et pratiques au flou dont est entourée cette notion. ©Electre 2024
L'analyse comparée des législations et règlements d'arbitrage révèle une consécration quasi universelle de l'obligation d'indépendarce de l'arbitre. Le contenu et la portée de cette obligation n'en sont pas pour autant clairement définis.
Comment entendre l'obligation d'indépendance au regard des obligations parallèles de neutralité, d'impartialité et d'objectivité ? Quel fondement donner à l'obligation d'indépendance ? Constitue-t-elle un devoir moral à inclure parmi les éléments d'une déontologie de l'arbitre inhérente à sa fonction ?
Quelle place un devoir d'indépendance de l'arbitre serait-il susceptible d'occuper dans la théorie de l'arbitrage ? Ne pourrait-il caractériser l'originalité de l'institution arbitrale et contribuer à son autonomie au regard de la justice étatique ?
Dans son ouvrage, l'auteur apporte des réponses à ces questions. Tant théoriques que pratiques, ses développements intéresseront les universitaires comme les praticiens, en abordant des sujets aussi divers que la nature de l'arbitrage, les principaux systèmes nationaux d'arbitrage, les notions d'indépendance, d'impartialité et de neutralité, la loi applicable à l'indépendance de l'arbitre, l'appréciation objective ou subjective du devoir d'indépendance, la question de l'arbitre-partisan, le devoir de révélation à la charge de l'arbitre, la récusation ou encore la responsabilité de l'arbitre.
Paru le : 21/05/2001
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Marc Henry
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque de droit privé
Contributeur(s) : Préfacier :
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782275020488
Reliure : Broché
Pages : XI-404
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.1 cm
Poids: 665 g
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