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Licenciement abusif : notion, évolutions, questions spéciales


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Résumé

Recueil de contributions examinant le licenciement abusif au regard du droit du travail belge. Le contrôle des motifs du licenciement et le licenciement abusif des employés, l'audition préalable et la motivation du congé, le licenciement pour motif grave et l'abus du droit de licencier, l'état de santé et le licenciement abusif sont quelques-uns des points abordés. ©Electre 2024

Le licenciement abusif

Notions, évolutions, questions spéciales

La problématique de l'abus du droit de rupture du contrat de travail est ancienne mais continue à susciter d'importants développements doctrinaux et jurisprudentiels. Il s'agit d'un sujet essentiel pour les praticiens du droit social.

Le Jeune barreau de Charleroi a réuni des spécialistes de la matière, issus des trois pôles universitaires francophones et par ailleurs praticiens du droit social, en leur demandant, d'une part, de dresser une synthèse récente et, d'autre part, de développer certains pans peu abordés ou controversés de la matière.

L'ouvrage comprend deux parties. La première retrace les grandes lignes du licenciement abusif tant pour les ouvriers que pour les employés, en abordant notamment la question essentielle du contrôle des motifs du licenciement.

La seconde partie porte sur quatre questions spéciales :

  • l'audition préalable et la motivation du licenciement ;
  • le congé pour motif grave et l'éventualité d'un abus de droit ;
  • l'état de santé et le licenciement abusif ;
  • le licenciement abusif au cours de certaines phases (pré-) contractuelles.

Le sujet revêt une importance considérable tant dans la pratique quotidienne qu'en ce qui concerne les fondements théoriques et éthiques de la relation de travail. Cet ouvrage devrait satisfaire tant ceux qui réfléchissent à l'élaboration d'une cartographie du droit de donner congé que les explorateurs au quotidien de ces théories dans les prétoires.

Fiche Technique

Paru le : 02/04/2009

Thématique : Droit du travail - Conventions collectives

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Anthemis

Collection(s) : Perspectives de droit social

Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Conférence du Jeune Barreau (Charleroi, Belgique) - Directeur de publication : Charles-Eric Clesse - Directeur de publication : Steve Gilson - Auteur : Conférence du Jeune Barreau (Charleroi, Belgique) - Auteur : Jacques Clesse - Auteur : - Auteur : Steve Gilson

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-87455-159-8

EAN13 : 9782874551598

Reliure : Broché

Pages : 278

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm


Épaisseur: 1.7 cm

Poids: 536 g