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Le droit de la santé et du bien-être au travail : prévention, (ré-)intégration, indemnisation

Éditeur(s): Anthemis
Outre un état des lieux de l'encadrement légal en matière de droit de la santé et du bien-être au travail en Belgique, l'auteur propose des pistes de réflexion et analyse les étapes essentielles du contrat de travail : embauche, formation, fin du contrat, entre autre...
95,00 €
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Licenciement abusif : notion, évolutions, questions spéciales

Éditeur(s): Anthemis
Recueil de contributions examinant le licenciement abusif au regard du droit du travail belge. Le contrôle des motifs du licenciement et le licenciement abusif des employés, l'audition préalable et la motivation du congé, le licenciement pour motif grave et l'abus du...
68,00 €
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Les accidents du travail dans le secteur public : actes du colloque du 10 novembre 2015

Éditeur(s): Anthemis
Contributions sur les particularités de l'accident du travail dans le secteur public, avec des réponses pratiques aux questions posées par ce contentieux spécifique. ©Electre 2024
92,00 €
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Le statut social des travailleurs indépendants

Éditeur(s): Anthemis
Examen approfondi du statut social des travailleurs indépendants belges suivant l'arrêté royal numéro 38 du 27 juillet 1967. Les auteurs s'interrogent notamment sur la requalification de la convention, situation particulière des mandataires de sociétés commerciales, ...
122,00 €
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Subordination et parasubordination : la place de la subordination juridique et de la dépendance économique dans la relation de travail : in memoriam Michel Westrade

Éditeur(s): Anthemis
Université catholique de Louvain
Ensemble d'études sur une notion clé dans l'architecture du système de sécurité sociale. Avec des contributions examinant des situations particulières telles que celles des avocats, des sportifs professionnels, des religieux, des travailleurs sexuels, des journaliste...
110,00 €
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Droit au respect de la vie privée du travailleur : état des lieux

Éditeur(s): Anthemis
Un état des lieux de la vie privée au travail. Les développements doctrinaux et jurisprudentiels qu’a connus cette matière sont très nombreux. Cette évolution tient au fait que dans le monde du travail cohabitent des droits antagonistes : le droit de surveillance de...
65,00 €
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L'Organisation internationale du travail : aspects institutionnels et matériels à l’aune des défis sociaux

Auteur : Marc Morsa
Éditeur(s): Anthemis
M. Morsa livre un historique de l'OIT (Organisation internationale du travail) puis analyse ses spécificités dans le paysage des organisations internationales. Il étudie son cadre institutionnel, sa procédure d'élaboration et d'adoption des normes internationales ain...
126,00 €
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La souffrance au travail : dialogue interdisciplinaire autour du burn-out

Éditeur(s): Anthemis
Des contributions juridiques, médicales ou psychosociales sur le burn-out, abordant ses manifestations, ses causes, les personnes touchées, le rôle de l'employeur en matière de prévention et d'organisation du travail ou encore la reprise du travail après un arrêt mal...
84,00 €
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La modification unilatérale du contrat de travail

Éditeur(s): Anthemis
Actes d'un colloque tenu à Namur en 2010, ces contributions explorent la problématique engendrée par la modification unilatérale du contrat de travail. ©Electre 2024
68,00 €
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Droit collectif du travail. Vol. 2. Les instruments de la concertation sociale : la convention collective de travail et le règlement de travail

Éditeur(s): Anthemis
Une introduction à la convention collective de travail et au règlement de travail, ainsi qu'aux questions que leur application engendre, à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence : utilité, champ d'application, mentions obligatoires et facultatives, procédur...
89,00 €
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Le congé pour motif grave : notion, évolutions, questions spéciales

Éditeur(s): Anthemis
Contributions à une demi-journée d'étude (Namur, Belgique, 2011) faisant une synthèse actualisée sur la notion d'un congé pour motif grave et ses conditions d'application et développant d'autres sujets liés à ce thème mais moins souvent abordés (harcèlement, concurre...
100,00 €
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Sécurité sociale, libre circulation et citoyenneté européennes

Auteur : Marc Morsa
Éditeur(s): Anthemis
Manuel sur les dispositions de coordination des régimes nationaux de sécurité sociale dans la réglementation européenne, sur leurs effets sur les jurisprudences nationales et sur l'apport de la jurisprudence de la Cour de justice européenne. ©Electre 2024
89,00 €
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Droit pénal social : actualités et perspectives : actes du colloque du 1er juin 2007

Éditeur(s): Anthemis
Contributions sur le droit pénal social : ses fondements et sa réforme, les pouvoirs des inspections sociales, la problématique intemporelle de l'élément moral et l'imputabilité d'une infraction à son auteur, les condamnations d'office prononcées par les magistrats c...
62,00 €
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L'occupation transfrontalière Belgique-France : aspects sociaux, fiscaux et de droit pénal social

Éditeur(s): Anthemis
LGDJ
Après avoir examiné la notion de rémunération en droit belge et en droit français, ces contributions étudient les différents aspects de la Sécurité sociale et du droit du travail dans une perspective comparée. ©Electre 2024
89,00 €
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Les allocations familiales bruxelloises

Éditeur(s): Anthemis
Une présentation détaillée du nouveau système mis en place depuis le 1er janvier 2020 dans le cadre de la régionalisation du régime des allocations familiales. Sont abordés notamment l'organisation administrative et le montant des allocations. L'ouvrage est complété ...
53,00 €
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Fragments de sécurité sociale : actes du colloque du 25 mai 2023

Éditeur(s): Anthemis
Issues d'un colloque qui s'est tenu en 2023, ces contributions examinent le contentieux du droit de la sécurité sociale en Belgique. Les auteurs analysent la notion de cohabitation, le principe de standstill, l'utilité de la charte de l'assuré social, l'assurance mal...
95,00 €
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Quelques propos sur la rupture du contrat de travail : hommage à Pierre Blondiau

Éditeur(s): Anthemis
Une vingtaine de contributions sur la rupture du contrat de travail : les modes civilistes de ruptures, l'exercice du pouvoir et du droit de rupture, les limitations du pouvoir de rupture, les modalités de la démission et des licenciements, etc. ©Electre 2024
94,00 €
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Le contentieux du droit de la sécurité sociale : hommage à Michel Westrade

Éditeur(s): Anthemis
Dans la pratique, la procédure du contentieux peut poser de nombreuses difficultés, les différentes étapes sont étudiées dans l'ordre chronologique : les notions de demande et de préalable administratif, les modes introductifs d'instance, le déroulement de l'instance...
103,00 €
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Bien-être au travail et droit pénal : étude jurisprudentielle et doctrinale

Éditeur(s): Anthemis
L’évolution de la législation sécuritaire depuis le Règlement général pour la protection du travail jusqu’aux adaptations les plus récentes figurant dans le Code sur le bien-être au travail. Traite de la jurisprudence rendue en cas d’accident du travail ou d’infracti...
92,00 €
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Les juridictions du travail et le contentieux de la sécurité sociale : une analyse historico-juridique

Éditeur(s): Anthemis
Dans une approche historique et juridique, l'auteur présente le cheminement qui a mené à l'institution des cours et des tribunaux du travail dans le Code judiciaire en 1967. Il explique les motivations et les enjeux de l'attribution du contentieux de la sécurité soci...
58,00 €
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