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Travailleurs détachés et mis à disposition : droits belge, européen et international

Éditeur(s): Larcier Intersentia
La mondialisation du marché du travail et l'aide apportée par l'Etat aux travailleurs non qualifiés sont des facteurs amplificateurs du phénomène de détachement et de mise à disposition de travailleurs auprès d'employeurs. Les auteurs présentent les principes de ces ...
137,00 €
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Le droit du travail au XXI siècle : liber amicorum Claude Wantiez

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un ouvrage dédié au droit du travail dans l'Union européenne et publié en hommage à C. Wantiez, éminent juriste spécialisé en droit social. ©Electre 2024
222,00 €
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Les vacances annuelles des employés dans le secteur privé

Auteur : Marc Morsa
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Synthèse sur la réglementation belge des congés payés tenant compte de la réforme mise en place le 1er janvier 2007. Présente les dispositions applicables aux différentes catégories de salariés du secteur tertiaire et aux employés dans des cas particuliers : employés...
57,00 €
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Le régime des vacances annuelles des employés dans le secteur privé : droits national, international et européen

Auteur : Marc Morsa
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Synthèse sur la réglementation belge des congés payés, mais aussi européenne et internationale, tenant compte des nombreux remaniements consécutifs à la crise financière. Présente les dispositions applicables aux différentes catégories de salariés du secteur tertiair...
72,00 €
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Droit du travail européen : questions spéciales

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une série de questions pour aborder le droit du travail européen et aussi leur impact sur le droit du travail belge. ©Electre 2024
118,00 €
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Infractions et sanctions en droit social

Auteur : Marc Morsa
Éditeur(s): Larcier Intersentia
La Belgique faisant de la lutte contre la fraude sociale et fiscale son fer de lance, l'ouvrage examine la possibilité de disposer de l'ensemble des incriminations, de leurs éléments constitutifs et de leur sanctions afin de permettre d'améliorer le traitement des do...
112,00 €
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Les inspections sociales en mouvement

Auteur : Marc Morsa
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'examen de l'organisation et du fonctionnement des différents services d'inspection sociale existants en Belgique à travers 6 grands thèmes allant du simple dépôt de plainte à la découverte d'ingénieries sociales. ©Electre 2024
125,00 €
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L'Organisation internationale du travail : aspects institutionnels et matériels à l’aune des défis sociaux

Auteur : Marc Morsa
Éditeur(s): Anthemis
M. Morsa livre un historique de l'OIT (Organisation internationale du travail) puis analyse ses spécificités dans le paysage des organisations internationales. Il étudie son cadre institutionnel, sa procédure d'élaboration et d'adoption des normes internationales ain...
126,00 €
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La notion de rémunération : aspects du droit de la sécurité sociale et du droit fiscal

Auteur : Marc Morsa
Éditeur(s): Larcier Intersentia
A partir des arrêts rendus par la Cour de cassation, l'auteur décrit les principes régissant la notion de rémunération, en relation avec le droit du travail, le droit de la sécurité sociale et le droit fiscal. Le document analyse les textes légaux et réglementaires a...
148,00 €
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Travailleurs détachés et mis à disposition : droits belge, européen et international

Éditeur(s): Larcier Intersentia
La mondialisation du marché du travail et l'aide apportée par l'Etat aux travailleurs non qualifiés sont des facteurs amplificateurs du phénomène de détachement et de mise à disposition de travailleurs auprès d'utilisateurs. L'analyse présente les principes de ces rè...
118,00 €
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Droit pénal social : questions spéciales et d'actualité

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Des réponses aux questions soulevées par le droit pénal social auxquelles sont confrontées les entreprises dans la gestion quotidienne de leurs affaires. Le Code pénal social est entré en vigueur en Belgique le 1er juillet 2011. L'ouvrage dresse un bilan de six année...
88,00 €
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Sécurité sociale, libre circulation et citoyenneté européennes

Auteur : Marc Morsa
Éditeur(s): Anthemis
Manuel sur les dispositions de coordination des régimes nationaux de sécurité sociale dans la réglementation européenne, sur leurs effets sur les jurisprudences nationales et sur l'apport de la jurisprudence de la Cour de justice européenne. ©Electre 2024
89,00 €
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La notion de rémunération en sécurité sociale

Auteur : Marc Morsa
Éditeur(s): Larcier Intersentia
A partir des arrêts rendus par la Cour de cassation, l'auteur décrit les principes régissant la notion de rémunération, en relation avec le droit du travail, le droit de la sécurité sociale et le droit fiscal. Le document analyse les textes légaux et réglementaires a...
60,00 €
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Le travail détaché face au droit européen : perspectives de droit social et de droit fiscal

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un exposé du cadre normatif européen en matière de détachement des travailleurs et de la loi belge de transposition du 11 décembre 2016. Censée assurer un équilibre entre promotion de la prestation de service transfrontalière et respect des droits sociaux fondamentau...
72,00 €
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La rémunération en droit de la Sécurité sociale : des indemnités diverses à l'allocation de mobilité

Auteur : Marc Morsa
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le point sur les contours de la rémunération et sur les complexités de cette notion en droit de la Sécurité sociale belge afin de concevoir une politique salariale efficace. ©Electre 2024
72,00 €
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L'impact de la crise sur la sécurité sociale

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une analyse de l'impact de la crise économique sur la protection sociale en Belgique. ©Electre 2024
108,00 €
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L'humanisme juridique : droit national, international et européen

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une analyse de cinq institutions centrales du droit social au regard de cette notion naissante d'humanisme juridique. ©Electre 2024
81,00 €
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L'Autorité européenne du travail

Éditeur(s): Bruylant
L'Autorité européenne du travail a pour objectif d'aider les citoyens à connaître leurs droits et les Etats membres à les faire respecter ainsi que de s'assurer de la bonne coopération entre ces derniers, en matière d'emploi et de droit du travail. Cet ouvrage écrit ...
96,00 €
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