M. Morsa livre un historique de l'OIT (Organisation internationale du travail) puis analyse ses spécificités dans le paysage des organisations internationales. Il étudie son cadre institutionnel, sa procédure d'élaboration et d'adoption des normes internationales ainsi que son mécanisme de contrôle du respect des engagements internationaux des Etats parties. ©Electre 2024

L'Organisation internationale du Travail

Aspects institutionnels et matériels à l'aune des défis sociaux

Le centenaire de l'Organisation internationale du Travail, célébré durant l'année 2019, a rappelé que les normes internationales du travail constituent des outils de premier plan pour le développement des politiques nationales en matière sociale. Le droit International du travail est en outre une source précieuse pour les juges et juristes nationaux dans la résolution des litiges en matière de droit du travail. Les tribunaux s'inspirent ainsi de plus en plus - à des degrés divers selon les pays - des normes internationales du travail et de leur interprétation par les organes de contrôle de l'OIT. Pourtant, cette organisation souffre d'un manque réel de visibilité et reste encore trop souvent méconnue du grand public, voire des praticiens du droit social.

Le présent ouvrage est tout entier dédié à l'étude des normes produites par l'OIT, qui constituent l'essentiel de la réglementation internationale du travail.

Après un nécessaire détour historique, l'auteur analyse ce qui fait encore aujourd'hui l'originalité de l'OIT dans le paysage des organisations internationales, à savoir :

• son cadre institutionnel, qui tend à associer sur un pied d'égalité les gouvernements et les partenaires sociaux,
• sa procédure d'élaboration et d'adoption des normes internationales, réelle révolution pour le droit international,
• son mécanisme de contrôle du respect par les États parties de leurs engagements internationaux.

Il propose ensuite un aperçu des instruments adoptés par l'OIT avant de s'intéresser au rôle actif que devrait jouer le juge national en matière de promotion des normes de l'OIT dans le règlement des différends portés devant lui.

L'ouvrage fournit ainsi les clés de compréhension de cette organisation avant-gardiste dans le paysage international et donne un aperçu de son oeuvre normative féconde. Il vise aussi et surtout à sensibiliser le lecteur - qu'il soit étudiant, syndicaliste, avocat, magistrat, académique, etc. - à l'importance du rôle joué par l'OIT dans la promotion d'une paix universelle basée sur la justice sociale et à sa contribution au développement d'un programme centré sur l'humain, nécessaire pour un avenir du travail décent.