Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1

Droit pénal des affaires

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une synthèse sur le droit des affaires en Belgique : une analyse des acteurs spécifiques du droit pénal économique et des pouvoirs dont ils disposent, les règles de droit pénal général des affaires ainsi que ses incriminations. ©Electre 2024
60,00 €
Chargement...

Sécurité sociale : dispositions générales : Charte de l'assuré social

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une analyse de l'ensemble des dispositions générales pouvant s'appliquer à tous les secteurs de la sécurité sociale. ©Electre 2024
140,00 €
Chargement...

Droit pénal des affaires

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une synthèse sur le droit des affaires en Belgique : une analyse des acteurs spécifiques du droit pénal économique et des pouvoirs dont ils disposent, les règles de droit pénal général des affaires ainsi que ses incriminations. ©Electre 2024
60,00 €
Chargement...

Technologies, surveillance et vie privée du travailleur : actes du colloque du 2 mars 2021

Éditeur(s): Anthemis
Un panorama du droit belge relatif à la surveillance des employés et aux défis en termes de protection de la vie privée posés par le développement des nouvelles technologies. Les contributeurs analysent notamment les enseignements de la Cour européenne des droits de ...
97,00 €
Chargement...

Liste civile et dotations royales, droit nobiliaire

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une analyse détaillée du système de la liste civile, des dotations royales et du droit nobiliaire de Belgique. ©Electre 2024
67,00 €
Chargement...

Licenciement abusif : notion, évolutions, questions spéciales

Éditeur(s): Anthemis
Recueil de contributions examinant le licenciement abusif au regard du droit du travail belge. Le contrôle des motifs du licenciement et le licenciement abusif des employés, l'audition préalable et la motivation du congé, le licenciement pour motif grave et l'abus du...
68,00 €
Chargement...

Le droit judiciaire social : généralités et originalités du contentieux

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une grille de lecture et d'analyse du droit judiciaire qui étudie son impact concret sur le droit individuel et collectif du travail belge. ©Electre 2024
98,00 €
Chargement...

Droit pénal social

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le point sur l’ensemble de ce droit en Belgique, tant dans son aspect matériel que procédural : les différents acteurs, les pouvoirs et les devoirs des services d'inspection, les infractions, l'imputabilité pénale et les causes de justification ou la procédure pénale...
156,00 €
Chargement...

Le licenciement abusif et-ou déraisonnable : cinq années d'application de la CCT n° 109

Éditeur(s): Anthemis
Contributions sur le droit belge du licenciement prenant en compte les profonds changements apportés par la 109e convention collective du travail du 12 février 2014. ©Electre 2024
89,00 €
Chargement...

Travailleurs détachés et mis à disposition : droits belge, européen et international

Éditeur(s): Larcier Intersentia
La mondialisation du marché du travail et l'aide apportée par l'Etat aux travailleurs non qualifiés sont des facteurs amplificateurs du phénomène de détachement et de mise à disposition de travailleurs auprès d'employeurs. Les auteurs présentent les principes de ces ...
137,00 €
Chargement...

Le travail temporaire, le travail intérimaire et la mise à disposition de travailleurs : les 30 ans de la loi du 24 juillet 1987

Éditeur(s): Anthemis
L'imprévisibilité fait partie intégrante de la gestion des entreprises. Pour gagner en flexibilité, l'employeur doit alors avoir recours à des formes de travail temporaires plus souples, comme l'intérim. Les contributions reviennent sur le sujet à travers la loi du 2...
94,00 €
Chargement...

Le bien-être des travailleurs : les 20 ans de la loi du 4 août 1996 : actes de colloque du 20 octobre 2016

Éditeur(s): Anthemis
Le point sur le bien-être au travail au regard de la loi du 4 août 1996, adoptée en Belgique. Les auteurs analysent l'évolution et le champ d'application au sein de l'entreprise sur les questions de la protection et de la prise en charge des salariés en cas de harcèl...
100,00 €
Chargement...

La responsabilité du travailleur, de l'employeur et de l'assuré social

Éditeur(s): Anthemis
Une analyse des différents aspects de la responsabilité civile et pénale du travailleur, de l'employeur et de l'assuré social en Belgique. ©Electre 2024
95,00 €
Chargement...

La concurrence loyale et déloyale du travailleur

Éditeur(s): Anthemis
Etude sur la concurrence et le droit de la libre entreprise qui se heurtent au contrat de travail dans le système juridique belge. ©Electre 2024
86,00 €
Chargement...

La traite des êtres humains : droit belge éclairé des législations française, luxembourgeoise et suisse

Éditeur(s): Larcier Intersentia
A la lumière des législations en vigueur dans les pays voisins, le juriste détaille les normes belges concernant la traite de l'être humain. Il étudie ensuite les incriminations des actes, puis se focalise sur la place et le statut des victimes, avant d'approfondir p...
179,00 €
Chargement...

Droit pénal de l'entreprise 2011. Vol. 1. Législation belge et internationale

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Etude de l'entreprise et de ses acteurs face au droit pénal. Ce volume présente les dispositions essentielles du droit belge et international et les textes sont coordonnés et mis à jour au 1er octobre 2010. ©Electre 2024
86,00 €
Chargement...

20 ans de lutte anti-blanchiment en Belgique : bilan et perspectives : actes du colloque organisé par l'Ecole des sciences criminologiques Léon Cornil en hommage à Jean Spreutels

Éditeur(s): Bruylant
Les contributeurs de ce colloque font le point sur 20 ans de lutte antiblanchiment en Belgique, ainsi que sur l'évolution des normes et des pratiques de réaction sociale à l'encontre de ce phénomène. ©Electre 2024
27,00 €
Chargement...

Travailleurs détachés et mis à disposition : droit belge, européen et international

Éditeur(s): Larcier Intersentia
La mondialisation du marché du travail et l'aide apportée par l'Etat aux travailleurs non qualifiés sont des facteurs amplificateurs du phénomène de détachement et de mise à disposition de travailleurs auprès d'utilisateurs. L'analyse présente les principes de ces rè...
104,00 €
Chargement...

Du risque professionnel au bien-être : approches juridique et psychosociologique

Éditeur(s): Anthemis
Les contributions réunies définissent les contours du droit de l'épanouissement du travailleur en éclairant la notion par des approches sociologique et psychologique. Sont abordés les thèmes de l'architecture de la sécurité et du bien-être au travail, du harcèlement,...
69,00 €
Chargement...

Actualités en droit social européen

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le point sur l'apport du droit européen au droit social. Les thèmes abordés sont : la libre circulation des travailleurs, le droit collectif du travail, le détachement des travailleurs, le transfert d'entreprise et l'insolvabilité de l'employeur, la flexisécurité, l'...
109,00 €
Chargement...

La doctrine juridictionnelle du droit pénal social

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les auteurs proposent une recension systématisée des grands arrêts du droit pénal social belge et des mercuriales : compétence des juridictions du travail en droit pénal, le concours d'infraction, les causes de justification, la lutte contre la fraude sociale, le phé...
161,00 €
Chargement...

Code de droit de l'entreprise : sanctions pénales et administratives

Éditeur(s): Bruylant
Etude des sanctions pénales et administratives applicables aux entreprises. Ce volume présente les dispositions essentielles du droit belge et international. ©Electre 2024
66,00 €
Chargement...

Code de droit pénal des affaires : fiscal, social, financier, bancaire... : 2017

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ce code présente l'essentiel des sanctions pénales et administratives applicables aux entreprises. Sont ainsi abordés les codes pénal, social, d'instruction criminelle et judiciaire, mais aussi le droit pénal bancaire, financier, boursier, fiscal et le droit des soci...
75,00 €
Chargement...

Code de droit de l'entreprise : sanctions pénales et administratives : textes au 1er août 2014

Éditeur(s): Bruylant
Etude des sanctions pénales et administratives applicables aux entreprises. Ce volume présente les dispositions essentielles du droit belge et international. ©Electre 2024
66,00 €
Chargement...
1