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Le droit du travail au XXI siècle : liber amicorum Claude Wantiez

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un ouvrage dédié au droit du travail dans l'Union européenne et publié en hommage à C. Wantiez, éminent juriste spécialisé en droit social. ©Electre 2024
222,00 €
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La doctrine du judiciaire ou L'enseignement de la jurisprudence des juridictions du travail : recueil commémoratif du 25e anniversaire des juridictions du travail (1970-1995)

Éditeur(s): De Boeck
Ce recueil, réunissant trente discours de droit social, est divisé en cinq livres, les discours étant classés selon qu'ils relèvent du droit du travail (livre I), du droit de la sécurité sociale et de la prévoyance sociale (livre II), du droit social international (l...
255,00 €
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Droit du travail européen : questions spéciales

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une série de questions pour aborder le droit du travail européen et aussi leur impact sur le droit du travail belge. ©Electre 2024
118,00 €
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Jurisprudence de cassation en assurance soins de santé et indemnités : répertoire 1994-2014

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un éclairage social, économique et historique sur la jurisprudence de cassation en assurances, soins de santé et indemnités de 1994 à 2014 en Belgique. ©Electre 2024
101,00 €
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Infractions et sanctions en droit social

Auteur : Marc Morsa
Éditeur(s): Larcier Intersentia
La Belgique faisant de la lutte contre la fraude sociale et fiscale son fer de lance, l'ouvrage examine la possibilité de disposer de l'ensemble des incriminations, de leurs éléments constitutifs et de leur sanctions afin de permettre d'améliorer le traitement des do...
112,00 €
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Le droit de l'assurance : soins de santé et indemnités

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Présentation de l'élaboration, la gestion et du contrôle de l'assurance soins de santé et indemnités belge, ainsi que de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité (INAMI). Les principales prestations d'assurance, les droits, devoirs des bénéficiaires, des di...
120,00 €
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La doctrine juridictionnelle du droit pénal social

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les auteurs proposent une recension systématisée des grands arrêts du droit pénal social belge et des mercuriales : compétence des juridictions du travail en droit pénal, le concours d'infraction, les causes de justification, la lutte contre la fraude sociale, le phé...
161,00 €
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Travail de rue et communication vers les médias : guide de formation

Éditeur(s): L'Harmattan
A partir d'expériences de terrain, ce guide explique comment mener une stratégie de communication vers les médias afin de mieux se faire connaître du public, des décideurs politiques ou des sponsors. Principalement destiné aux travailleurs sociaux de rue, il peut éga...
13,00 €
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Le droit de grève : concilier le droit de grève et les autres droits fondamentaux : recours au principe de proportionnalité ?

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un examen du concept de proportionnalité en droit international, européen et national tentant de déterminer si ces instruments peuvent justifier de manière cohérente certaines limites du droit de grève. ©Electre 2024
127,00 €
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Les inspections sociales en mouvement

Auteur : Marc Morsa
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'examen de l'organisation et du fonctionnement des différents services d'inspection sociale existants en Belgique à travers 6 grands thèmes allant du simple dépôt de plainte à la découverte d'ingénieries sociales. ©Electre 2024
125,00 €
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Les maladies professionnelles

Auteur : Pol Delooz
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les récentes évolutions dans la réparation des maladies professionnelles. Le point sur la législation, la doctrine et la jurisprudence belges. A jour de la loi du 3 juillet 2007 relative aux maladies dans le secteur public. Ce document traite également de la loi-prog...
94,00 €
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Rechtsleer vanuit de rechtszaal of lering uit de rechtspraak van arbeidsgerechten : gedenboek naar aanleiding van het 25-jarig bestaan van de arbeidsgerechten (1970-1995)

Éditeur(s): De Boeck
Ce recueil, réunissant trente discours de droit social, est divisé en cinq livres, les discours étant classés selon qu'ils relèvent du droit du travail (livre I), du droit de la sécurité sociale et de la prévoyance sociale (livre III), du droit social international (...
240,00 €
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La notion de rémunération : aspects du droit de la sécurité sociale et du droit fiscal

Auteur : Marc Morsa
Éditeur(s): Larcier Intersentia
A partir des arrêts rendus par la Cour de cassation, l'auteur décrit les principes régissant la notion de rémunération, en relation avec le droit du travail, le droit de la sécurité sociale et le droit fiscal. Le document analyse les textes légaux et réglementaires a...
148,00 €
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Les maladies professionnelles

Auteur : Pol Delooz
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Fait le point sur les récentes évolutions législatives relatives aux maladies professionnelles dans les secteurs privé et public, y compris les fond d'indemnisation des victimes de l'amiante. Avec les textes de loi et la liste des maladies. ©Electre 2024
129,00 €
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Droit pénal social : questions spéciales et d'actualité

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Des réponses aux questions soulevées par le droit pénal social auxquelles sont confrontées les entreprises dans la gestion quotidienne de leurs affaires. Le Code pénal social est entré en vigueur en Belgique le 1er juillet 2011. L'ouvrage dresse un bilan de six année...
88,00 €
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Les grands arrêts de la Cour de cassation en matière de contentieux ONSS. Vol. 1. L'assujettissement personnel et territorial

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un ouvrage examinant dans un premier temps l'assujettissement personnel à la sécurité sociale des travailleurs salariés, avant de s'intéresser à l'assujettissement territorial. Les exceptions sont également abordées, et notamment les procédures et conditions dans les...
107,00 €
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Vade-mecum de l'évaluation médico-légale : l'invalidité, l'incapacité, le handicap et le dommage corporel en droit belge

Éditeur(s): De Boeck
Comprend quatre parties : les bases légales et les documents utilisés par les médecins dans les divers domaines sociaux et médico-légaux ; les façons d'évaluer l'incapacité, le handicap et le dommage corporel ; les modes d'indemnisation ; les barèmes et textes légaux...
171,00 €
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Le contentieux en matière de chômage : les grands arrêts de la Cour de cassation, de la Cour constitutionnelle et de la Cour de justice de l'Union européenne

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Toute la réglementation du contentieux en matière de chômage. L'ouvrage propose en effet les instruments nécessaires pour faire respecter l'Etat de droit dans l'ordre démocratique dans le respect de la dignité humaine à travers les principaux arrêts rendus par la Cou...
122,00 €
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Le droit de grève : principe de proportionnalité : droit international, européen et national

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Examen du concept de proportionnalité et du principe de proportionnalité en droit international, européen et national pour voir si ces instruments peuvent justifier de manière cohérente certaines limites du droit de grève. L'auteure conclut que le droit de grève n'es...
110,00 €
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Introduction au droit et éléments de droit civil

Éditeur(s): De Boeck
Comprend trois parties : introduction générale ; la norme juridique ; l'agir juridique. ©Electre 2024
110,00 €
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L'impact de la crise sur la sécurité sociale

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une analyse de l'impact de la crise économique sur la protection sociale en Belgique. ©Electre 2024
108,00 €
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Les grands arrêts de la Cour de cassation en matière de contentieux ONSS. Vol. 2. La rémunération, base de calcul des cotisations de sécurité sociale

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Présentation de la notion de rémunération et de son évolution depuis la fin du XIXe siècle. L'auteur évoque le paiement de la rémunération, le calcul des cotisations en cas de requalification de la relation de travail et l'obligation au paiement en cas de rémunératio...
121,00 €
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Risques psychosociaux, harcèlement et violences au travail : droits belge, français et luxembourgeois

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une synthèse sur le harcèlement moral et sexuel en droit belge, luxembourgeois, français et européen. ©Electre 2024
137,00 €
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L'humanisme juridique : droit national, international et européen

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une analyse de cinq institutions centrales du droit social au regard de cette notion naissante d'humanisme juridique. ©Electre 2024
81,00 €
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