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Le lien de subordination dans le contrat de travail

Éditeur(s): Bruylant
Examine le lien de subordination dans le droit du travail belge (évolution juridique du concept, jurisprudence, régime de la preuve, etc.). ©Electre 2024
56,00 €
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Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques

Éditeur(s): Bruylant
Analyse des problématiques doctrinales et jurisprudentielles liées à la formation, à l'exécution et à la résiliation du contrat de travail en Belgique. ©Electre 2024
197,75 €
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La rupture abusive du contrat de travail : théorie et applications

Éditeur(s): Bruylant
Examen au travers de la jurisprudence des critères du licenciement abusif et de la démission abusive. Une première partie souligne les principes régissant l'abus de droit à travers l'analyse de la notion de l'exigence du motif valable de licenciement en droit interna...
221,00 €
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La rupture du contrat de travail pour motif grave. Vol. 3. Les différents cas d'espèce du motif grave

Éditeur(s): Anthemis
Une analyse des différents cas d'espèce du motif grave en Belgique. Sont examinées diverses situations constituant un motif grave pour tenter de dégager des règles générales devant guider son appréciation. ©Electre 2024
90,00 €
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Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques

Éditeur(s): Bruylant
Offre une analyse des problématiques doctrinales et jurisprudentielles liées à la formation, à l'exécution et à la résiliation du contrat de travail en Belgique. ©Electre 2024
152,15 €
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Clauses spéciales du contrat de travail : utilité, validité, sanction : actes du colloque, Louvain-la-Neuve le 30 avril 2003

Éditeur(s): Bruylant
Les contributions à ce colloque étudient, à la lumière de la jurisprudence la plus récente, le poids juridique des clauses contenues dans le contrat par lequel un travailleur s'engage contre rémunération à fournir un travail sous l'autorité d'un employeur. ©Electre 2024
50,70 €
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Le droit de grève : concilier le droit de grève et les autres droits fondamentaux : recours au principe de proportionnalité ?

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un examen du concept de proportionnalité en droit international, européen et national tentant de déterminer si ces instruments peuvent justifier de manière cohérente certaines limites du droit de grève. ©Electre 2024
127,00 €
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La loi du 5 décembre 1968 sur les conventions collectives de travail et les commissions paritaires : cinquante ans d'application ?

Éditeur(s): Larcier Intersentia
A l'occasion du cinquantième anniversaire de cette loi belge, représentant la victoire du droit négocié collectivement par les organisations syndicales et patronales sur le droit négocié au niveau individuel entre un employeur et un travailleur, cet ouvrage vise à ex...
60,00 €
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Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques

Éditeur(s): Bruylant
Analyse des problématiques doctrinales et jurisprudentielles liées à la formation, à l'exécution et à la résiliation du contrat de travail en Belgique. ©Electre 2024
276,00 €
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Contentieux ONSS : cotisations, sanctions, récupération

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une synthèse sur les obligations des parties lors de l'adhésion des salariés au régime de la sécurité sociale belge. L'auteur présente le cadre de la législation, la doctrine et la jurisprudence en cette matière. ©Electre 2024
101,00 €
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Le droit de grève : principe de proportionnalité : droit international, européen et national

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Examen du concept de proportionnalité et du principe de proportionnalité en droit international, européen et national pour voir si ces instruments peuvent justifier de manière cohérente certaines limites du droit de grève. L'auteure conclut que le droit de grève n'es...
110,00 €
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Le droit collectif du travail : les acteurs et les institutions : les délégués syndicaux des entreprises et les représentants du personnel

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Synthèse sur le droit collectif du travail en Belgique. L'auteure détaille ses sources, son évolution historique, son fonctionnement, ses principaux acteurs (syndicats, conseils d'entreprise et CPPT) ou encore la protection accordée aux délégués du personnel. ©Electr...
176,00 €
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La rupture du contrat de travail pour motif grave. Vol. 1. Evolution, aspects techniques et applications diverses

Éditeur(s): Anthemis
Ce premier tome décrit, en droit belge, la notion de faute constitutive de motif grave et les exigences techniques requises à la régularité de la notification du motif grave. L'analyse de la jurisprudence dont celle de la Cour de cassation illustre l'évolution actuel...
100,00 €
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La rupture du contrat de travail pour motif grave. Vol. 2. La preuve du licenciement pour motif grave

Éditeur(s): Anthemis
Ce deuxième volume aborde les nombreuses questions liées à la preuve du motif grave au sens large, à ses rigueurs, à ses arcanes et aux importantes précisions apportées par la jurisprudence et la doctrine de l'article 35 de la loi belge du 3 juillet 1978 relative aux...
85,00 €
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