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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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ASBL : responsabilités des dirigeants d'A(I)SBL et d'associations de fait
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'auteur détaille les responsabilités civiles et contractuelles qui incombent aux gestionnaires et aux dirigeants d'une association, en Belgique, puis celles qui relèvent directement de la structure. ©Electre 2024
19,00 €
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ASBL : création et fonctionnement
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Présentation synthétique, didactique et pédagogique sur la création et le fonctionnement de ce type d'associations en Belgique, notamment le rôle et le statut des principaux acteurs. Le monde associatif belge a connu de nombreuses réformes dernièrement avec en point ...
19,00 €
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500 réponses aux ASBL : manuel pratique
Éditeur(s): EdiproCorporate copyright
Des réponses concrètes aux questions que peuvent se poser les praticiens des ASBL, prenant en compte le nouveau code des sociétés et associations ainsi que les nouvelles règles belges en matière de responsabilité et d'insolvabilité. ©Electre 2024
45,00 €
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La réglementation des ASBL facilitée : CSA et Code de droit économique
Éditeur(s): Anthemis
Présentation simplifiée et commentée des nouvelles règles du Code des sociétés et des associations ainsi que du Code de droit économique auxquelles doivent se conformer les associations sans but lucratif en Belgique. Une première partie regroupe les informations issu...
63,00 €
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Gestion des associations : les bonnes pratiques dans le secteur à profit social
Éditeur(s): Anthemis
Des études consacrées au droit social et au droit du travail belges relatifs à la gestion des associations. Avec des conseils et des exemples de bonnes pratiques sur le conseil d'administration professionnel, les statuts de l'organisation, le contrôle interne, le man...
55,00 €
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ASBL
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Traité approfondi et exhaustif sur les ASBL, illustré de nombreux exemples puisés dans la pratique ou la jurisprudence. ©Electre 2024
906,00 €
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Le nouveau visage des ASBL après le 1er mai 2019
Éditeur(s): Anthemis
Une présentation des nouvelles règles concernant les ASBL à la suite de l'adoption du Code des sociétés et des associations, entré en vigueur en Belgique le 1er mai 2019 : nouvelles définitions, particularités des statuts, nouvelles obligations ou encore insolvabilit...
84,00 €
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La responsabilité de l'ASBL et de ses dirigeants
Éditeur(s): Anthemis
Le point sur la responsabilité des dirigeants d'ASBL sous l'angle du droit civil, pénal, social, public, fiscal, comptable et des assurances. Les enjeux de la fonction des administrateurs et dirigeants d'ASBL, l'identification des risques et les bonnes pratiques à ad...
62,00 €
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Dossiers d'ASBL actualités (Les), n° 7. Le fonctionnement des AG et des CA des ASBL
Éditeur(s): Edipro
Outil destiné aux membres et aux administrations des associations sans but lucratif énonçant les règles des convocations ou du déroulement d'une assemblée générale et du conseil d'administration en Belgique. Les relations entre le réviseur d'entreprise, les assemblée...
42,00 €
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Dossiers d'ASBL actualités (Les), n° 13. Les fabriques d'église
Éditeur(s): Edipro
Dossier consacré à la législation en vigueur concernant les fabriques d'églises en Belgique, ainsi qu'à la gestion de celles-ci. ©Electre 2024
38,00 €
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Dossiers d'ASBL actualités (Les), n° 9. Fusions et scissions d'ASBL après la loi du 30 décembre 2009
Éditeur(s): Edipro
Des outils pour profiter de la nouvelle loi belge de décembre 2009 concernant les associations sans but lucratif. ©Electre 2024
38,00 €
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L'essentiel ASBL, AISBL et fondations
Éditeur(s): Edipro
L'ouvrage fait le point sur la réforme apportée à la loi sur les ASBL, les AISBL et les fondations dans le but d'aider les administrateurs d'associations à garantir la sécurité juridique, fiscale et comptable à celles-ci. ©Electre 2024
39,55 €
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Non marchand, n° 4. Le secteur non marchand face à l'emploi
Éditeur(s): De Boeck
Economistes, sociologues, juristes et gestionnaires expriment leurs points de vue sur des problématiques ayant un lien avec l'emploi dans le secteur non marchand : frontières séparant le secteur marchand et non marchand, politiques publiques de l'emploi , résorptio...
32,00 €
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Non marchand, n° 9. La nouvelle législation sur les ASBL : première partie
Éditeur(s): De Boeck
Au sommaire notamment : Les nouveaux pouvoirs conférés aux membres et aux organes de l'ASBL (M. Davagle) ; Les aspects comptables et financiers (P. Verdonick) ; Application dans le temps des nouvelles règles applicables aux ASBL (M. Coipel). ©Electre 2024
32,00 €
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Non marchand, n° 12. La nouvelle législation sur les ASBL : troisième partie
Éditeur(s): De Boeck
Au sommaire notamment : Entrée en vigueur de la loi du 2 mai et délais d'adaptation pour les ASBL anciennes (M. Coipel) ; Des statuts conformes aux nouvelles exigences légales (M. Coipel, M. Davagle) ; Les formalités de publicité (M. Davagle) ; La tenue des comptes d...
31,95 €
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Incapacité de travail
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un panorama des droits et des obligations qui s'imposent à l'employeur et au travailleur durant une période d'incapacité de droit commun belge, en lien avec les dispositions édictées par le Code du bien-être, par les réglementations de l'assurance obligatoire des soi...
19,00 €
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Non marchand, n° 6. La gestion du personnel dans le non marchand
Éditeur(s): De Boeck
Problématique de la gestion du personnel dans le secteur non marchand : le rôle des gestionnaires dans un contexte en changement (compressions budgétaires, fusion d'établissements) ; compétences professionnelles et formation continuée des intervenants sociaux, gesti...
32,00 €
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Non marchand, n° 15. La diversité culturelle : difficultés et opportunités pour le secteur non marchand
Éditeur(s): De Boeck
Au sommaire notamment : Interculturalité et multiculturalité : une question qui se pose aussi dans le monde du travail et particulièrement dans le secteur de la santé (J.-M. Leonard) ; Contrat de travail et interdiction de toute discrimination basée sur la race ou l'...
32,00 €
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Gestion des ASBL : les bonnes pratiques dans le non-marchand
Éditeur(s): Anthemis
Quatre contributions sur les bonnes pratiques dans le secteur associatif. Les associations doivent être gérées avec plus de professionnalisme. Elles doivent se doter de plus de moyens et d'outils devant leur permettre de réaliser au mieux leurs missions. ©Electre 2024
38,00 €
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Non marchand, n° 10. La nouvelle législation sur les ASBL (deuxième partie)
Éditeur(s): De Boeck
Au sommaire notamment : Les controverses suscitées par la définition apparemment claire de l'ASBL (M. Davagle) ; A propos de la délégation des pouvoirs du conseil d'administration avant et après la loi du 2 mai 2002 (M. Coipel) ; Des éléments de réponse à des questio...
32,00 €
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Dossiers d'ASBL actualités (Les), n° 14. Les associations de fait
Éditeur(s): Edipro
Synthèse sur le régime juridique des associations de fait en Belgique. Les auteurs examinent le poids économique de ces groupements, leur statut, leur mode de fonctionnement, leur comptabilité, la responsabilité des membres envers des tiers, la responsabilité des dir...
42,00 €
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Droit collectif du travail. Vol. 2. Les instruments de la concertation sociale : la convention collective de travail et le règlement de travail
Éditeur(s): Anthemis
Une introduction à la convention collective de travail et au règlement de travail, ainsi qu'aux questions que leur application engendre, à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence : utilité, champ d'application, mentions obligatoires et facultatives, procédur...
89,00 €
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Droit collectif du travail. Vol. 1. Le cadre institutionnel de la concertation sociale
Éditeur(s): Anthemis
118,00 €
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Le maintien au travail de travailleurs devenus partiellement inaptes : actes de l'après-midi d'étude
Éditeur(s): Anthemis
En privilégiant une approche juridique, les contributions réfléchissent sur le rapport existant entre les caractéristiques de l'emploi proposé et le contexte organisationnel dans lequel le travailleur évolue et sur les capacités fonctionnelles du travailleur qui est ...
86,00 €
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