Présentation simplifiée et commentée des nouvelles règles du Code des sociétés et des associations ainsi que du Code de droit économique auxquelles doivent se conformer les associations sans but lucratif en Belgique. Une première partie regroupe les informations issues des sources légales, classées par thématiques. La seconde partie est une sélection des dispositions en vigueur issues des textes. ©Electre 2024
La réglementation des ASBL facilitée
Pour le gestionnaire d'ASBL, il est parfois difficile d'y voir clair dans le grand dédale d'articles contenus dans le Code des sociétés et des associations et dans le Code de droit économique. Le présent ouvrage a pour vocation d'offrir une lecture simplifiée des nouvelles règles qui gouvernent désormais les ASBL.
La recherche est facilitée par une structure en deux parties.
La première partie regroupe par thématiques les informations issues des différentes sources légales :
La seconde partie reprend la présentation des textes légaux, mais en opérant une sélection des dispositions intéressant les ASBL.
Le tout est accompagné, quand cela s'avère nécessaire, de commentaires de l'auteur.
Par une utilisation conjointe de ces deux parties, le gestionnaire devrait trouver plus facilement et plus rapidement les réponses à ses questions. Une aide supplémentaire est apportée par l'index qui, au moyen de mots-clés, renvoie le lecteur à la partie de l'ouvrage qui l'intéressera plus particulièrement.
Paru le : 05/03/2020
Thématique : Associations
Auteur(s) : Auteur : Michel Davagle
Éditeur(s) :
Anthemis
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8072-0682-3
EAN13 : 9782807206823
Reliure : Broché
Pages : 446
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 2.4 cm
Poids: 522 g
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