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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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500 réponses aux ASBL : manuel pratique
Éditeur(s): EdiproCorporate copyright
Des réponses concrètes aux questions que peuvent se poser les praticiens des ASBL, prenant en compte le nouveau code des sociétés et associations ainsi que les nouvelles règles belges en matière de responsabilité et d'insolvabilité. ©Electre 2024
45,00 €
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Introduction au droit : fondements du droit belge, européen et international
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ce manuel expose les notions de base de la culture et du vocabulaire juridiques ainsi que les principales règles de droit qui encadrent la vie des citoyens au quotidien. A jour des modifications législatives récentes. ©Electre 2024
85,00 €
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ASBL
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Traité approfondi et exhaustif sur les ASBL, illustré de nombreux exemples puisés dans la pratique ou la jurisprudence. ©Electre 2024
906,00 €
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Dossiers d'ASBL actualités (Les), n° 7. Le fonctionnement des AG et des CA des ASBL
Éditeur(s): Edipro
Outil destiné aux membres et aux administrations des associations sans but lucratif énonçant les règles des convocations ou du déroulement d'une assemblée générale et du conseil d'administration en Belgique. Les relations entre le réviseur d'entreprise, les assemblée...
42,00 €
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Dossiers d'ASBL actualités (Les), n° 9. Fusions et scissions d'ASBL après la loi du 30 décembre 2009
Éditeur(s): Edipro
Des outils pour profiter de la nouvelle loi belge de décembre 2009 concernant les associations sans but lucratif. ©Electre 2024
38,00 €
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L'interprétation des contrats en droit d'auteur
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Etude des interactions entre droit des obligations et droit d'auteur. Analyse la portée de la règle d'interprétation contenue dans la loi sur le droit d'auteur et la situe au regard des règles du droit commun de l'interprétation des conventions en droit civil. Evalue...
145,00 €
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Non marchand, n° 8. La société à finalité sociale : bilan et perspectives
Éditeur(s): De Boeck
Au sommaire notamment : Les SFS : des sociétés commerciales presque comme les autres ; Les virtualités de la SA à finalité sociale : le cas du groupe Terre ; Etat des lieux : quelles sont les SFS, d'où viennent-elles et pourquoi existent-elles ? ©Electre 2024
32,00 €
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Droit des sociétés : les sociétés privées à responsabilité limitée
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Cet ouvrage de référence, paru pour la première fois en 1993, a été complètement refondu pour tenir compte des évolutions législative, doctrinale et jurisprudentielle intervenues depuis, notamment par l'entrée en vigueur de la loi du 13 avril 1995. Il porte notamment...
195,00 €
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Droit des sociétés : les sociétés privées à responsabilité limitée
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Cet ouvrage de référence, paru pour la première fois en 1989, a été complètement refondu pour tenir compte des évolutions législative, doctrinale et jurisprudentielle intervenues depuis. Il montre notamment l'interêt de la certification des parts au regard de la ques...
480,00 €
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Non marchand, n° 12. La nouvelle législation sur les ASBL : troisième partie
Éditeur(s): De Boeck
Au sommaire notamment : Entrée en vigueur de la loi du 2 mai et délais d'adaptation pour les ASBL anciennes (M. Coipel) ; Des statuts conformes aux nouvelles exigences légales (M. Coipel, M. Davagle) ; Les formalités de publicité (M. Davagle) ; La tenue des comptes d...
31,95 €
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La SPRL unipersonnelle : approche théorique et pratique
Éditeur(s): Bruylant
Etudes sur la loi belge du 14 juillet 1987, ses applications, ses effets. ©Electre 2024
40,20 €
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Droit comparé des coopératives européennes
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un point sur les systèmes de législation coopérative propres à chaque pays européen qui aide à appréhender et comprendre la législation communautaire. ©Electre 2024
109,00 €
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Dossiers d'ASBL actualités (Les), n° 8. ASBL et activités marchandes
Éditeur(s): Edipro
Après avoir passé en revue les spécificités du marketing des ASBL, l'ouvrage examine la juridiction liée aux activités commerciales des ASBL, avant de définir les alternatives de ces dernières pour l'exercice d'activités marchandes dans un but non lucratif. ©Electre ...
38,00 €
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Non marchand, n° 16. La société coopérative
Éditeur(s): De Boeck
Présente les différents aspects de la société coopérative en Belgique : ses origines, les lois qui la régissent, le Conseil national de la coopération, ses grands principes économiques, etc. Propose également une description de la loi relative aux droits des volontai...
32,00 €
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Non marchand, n° 10. La nouvelle législation sur les ASBL (deuxième partie)
Éditeur(s): De Boeck
Au sommaire notamment : Les controverses suscitées par la définition apparemment claire de l'ASBL (M. Davagle) ; A propos de la délégation des pouvoirs du conseil d'administration avant et après la loi du 2 mai 2002 (M. Coipel) ; Des éléments de réponse à des questio...
32,00 €
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Dossiers d'ASBL actualités (Les), n° 14. Les associations de fait
Éditeur(s): Edipro
Synthèse sur le régime juridique des associations de fait en Belgique. Les auteurs examinent le poids économique de ces groupements, leur statut, leur mode de fonctionnement, leur comptabilité, la responsabilité des membres envers des tiers, la responsabilité des dir...
42,00 €
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Conflits entre droits subjectifs, libertés civiles et intérêts légitimes : un modèle de résolution basé sur l'opposabilité et la responsabilité civile
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Après avoir circonscrit les trois qualifications données aux diverses prérogatives que le droit objectif reconnaît aux sujets de droit dans leurs relations interpersonnelles, le rapport à autrui est abordé et un modèle de résolution des neuf types de conflits suscept...
195,00 €
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La société : contrat ou institution ? : droit étasunien, français, belge, néerlandais, allemand et luxembourgeois
Éditeur(s): Larcier Intersentia
La société est-elle un contrat ou une institution ? L'auteure répond selon une double perspective : l'approche pluridisciplinaire (droit, économie, sociologie et histoire) et l'analyse en droit comparé (le droit des Etats-Unis est comparé au droit français, les droi...
155,00 €
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La société européenne : journée d'études du jeudi 2 décembre 2004
Éditeur(s): BruylantEditions Academia
Etudie le règlement relatif au statut de la société européenne entré en vigueur en octobre 2004 : pluralité des rattachements aux normes applicables à la société européenne, modes de constitution de cette société, analyse et fonctionnement de sa structure, aspects fi...
84,00 €
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Gouvernance de la société de l'information : loi, autorégulation, éthique : actes du séminaire de Namur, 15 et 16 juin 2001
Éditeur(s): Bruylant
Réflexion sur les modes et les conséquences de l'intervention des pouvoirs publics dans la société de l'information. Montre les trois rôle principaux de l'Etat dans ce domaine, celui de réglementer, celui de produire des biens et des services, et celui de stimuler la...
50,00 €
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Introduction au droit : fondements du droit belge, européen et international
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ce manuel expose les notions de base de la culture et du vocabulaire juridiques ainsi que les principales règles de droit qui encadrent la vie des citoyens au quotidien. A jour des modifications législatives récentes. ©Electre 2024
86,00 €
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500 réponses aux ASBL : manuel pratique
Éditeur(s): Edipro
Des réponses concrètes aux questions que peuvent se poser les praticiens des ASBL. ©Electre 2024
42,00 €
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