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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Le cumul des droits intellectuels
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un examen du cumul des droits intellectuels, son application et ses limites. Les contributions réunies explorent la manière dont s'applique le droit en cas de cohabitation sur un même objet relevant de différents régimes juridiques (droit d'auteur, droit de dessin ou...
128,00 €
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Le commerce électronique européen sur les rails ? : analyse et proposition de mise en oeuvre de la directive sur le commerce électronique
Éditeur(s): Bruylant
Commentaire détaillé de la directive européenne du 8 juin 2000 sur le commerce électronique. Il s'agissait, pour chacune des dispositions de la directive, d'en dégager le sens et la portée, en veillant à mettre en lumière les attentes du législateur européen. ©Electr...
71,00 €
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La protection des marques sur Internet
Éditeur(s): Bruylant
L'importance de l'utilisation commerciale de l'Internet a étendu le champ contentieux de l'usage des marques. L'ouvrage analyse les outils judiciaires et extrajudiciaires de lutte contre l'enregistrement abusif des noms de domaine, aborde la question des litiges entr...
45,65 €
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L'interprétation des contrats en droit d'auteur
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Etude des interactions entre droit des obligations et droit d'auteur. Analyse la portée de la règle d'interprétation contenue dans la loi sur le droit d'auteur et la situe au regard des règles du droit commun de l'interprétation des conventions en droit civil. Evalue...
145,00 €
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Le règlement extrajudiciaire des litiges relatifs aux noms de domaines : analyse de la procédure UDRP
Éditeur(s): Bruylant
Analyse la jurisprudence issue de la procédure extrajudiciaire en matière de noms de domaine, la procédure UDRP (Uniform domain name dispute resolution policy). L'examen de cette jurisprudence permet de cerner les limites de cette procédure et de dresser un 1er bila...
42,60 €
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Actualités de droit commercial
Éditeur(s): Anthemis
Trois contributions en droit commercial : un point sur la place que le droit commercial peut avoir face à un développement croissant de pratiques anciennes ou nouvelles; une présentation de l'action en cessation et de ses spécificités; une analyse des questions liées...
69,00 €
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Les droits intellectuels
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Outil permettant aux praticiens d'accéder aux droits intellectuels sous toutes leurs facettes : les signes distinctifs (marques Benelux et communautaires, nom commercial et enseignes belges, dénomination sociale, etc.) et les créations et inventions (brevets et savoi...
415,00 €
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