Un éclairage historique sur les deux siècles d'existence du juge d'instruction, de ses origines aux récentes réformes. En replaçant cette institution au sein de l'ensemble de la justice pénale, en analysant l'amenuisement progressif de ses pouvoirs au bénéfice du parquet, en rappelant le contrôle de la chambre des accusations, il interroge les avancées du principe du contradictoire et ses limites. ©Electre 2024
Depuis plusieurs décennies, le juge d'instruction est sur la sellette. Pourtant, sa suppression, souvent annoncée, se heurte à une forte résistance de l'institution judiciaire et de l'opinion.
Cet ouvrage propose une série d'éclairages historiques sur les deux siècles d'existence de ce magistrat, de ses origines aux réformes des dernières décennies. Héritier du lieutenant criminel de l'Ancien régime, né en 1801 et officialisé par le Code d'instruction criminelle, le juge d'instruction a été longtemps considéré, en raison de ses pouvoirs en matière d'arrestation et de détention provisoire, comme «l'homme le plus puissant de France», selon la formule de Balzac. Symbole d'une justice pénale inquisitoriale, il a également très tôt focalisé les critiques sur le cumul des fonctions d'enquêteur et de juge comme sur la difficulté d'instruire à charge et à décharge.
En replaçant le juge d'instruction au sein de l'ensemble de la justice pénale, en analysant l'amenuisement progressif de ses pouvoirs au bénéfice du parquet, en rappelant le contrôle de la Chambre des mises en accusation, ce retour vers le passé interroge sur les avancées du principe du contradictoire et ses limites comme sur l'indépendance du pouvoir judiciaire, et au-delà, sur un modèle de justice apte à concilier défense de l'intérêt de la société et préservation des libertés individuelles.
Paru le : 16/12/2010
Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Ed. universitaires de Dijon
Collection(s) : Institutions
Contributeur(s) : Directeur de publication : Jean-Jacques Clère - Directeur de publication : Jean-Claude Farcy
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-915611-68-7
EAN13 : 9782915611687
Reliure : Broché
Pages : 320
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 477 g
Carte fidélité
Mollat Radio
