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Cet ouvrage présente une étude approfondie du recours collectif sous plusieurs angles permettant de bien comprendre les tenants et aboutissants de l'ensemble des particularités de ce type de recours en droit québécois. ©Electre 2024
Le domaine des recours collectifs est en pleine effervescence depuis quelques années. Cet ouvrage présente une étude approfondie du recours collectif sous plusieurs angles permettant de bien comprendre les tenants et aboutissants de l'ensemble des particularités de ce type de recours en droit québécois. L'auteur analyse, sous la lumière de la plus récente jurisprudence en la matière, l'historique du recours collectif, sa structure, ses dimensions théoriques, son impact sur les consommateurs, les citoyens, l'État et la manière dont cette singularité en quatre temps devrait alimenter la pensée des juristes, particulièrement au stade de l'autorisation. Il démontre à travers son approche à quel point il est essentiel que le recours collectif garde son aspect particulier afin de demeurer une porte d'entrée au système de justice québécois facilement accessible aux justiciables et d'assurer une jurisprudence réaliste, équilibrée et flexible.
Paru le : 01/01/2001
Thématique : Procédures civiles - Voies d'exécution
Auteur(s) : Auteur : Shaun E. Finn
Éditeur(s) :
YVON BLAIS
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-89635-674-4
EAN13 : 9782896356744