Envisage successivement les règles générales de procédure civile et les modes de règlement des conflits utilisés. ©Electre 2024
Cet ouvrage permet d'apprendre la procédure d'une manière à la fois pédagogique et pratique.
Destiné en premier lieu aux étudiants en droit, notamment ceux qui préparent l'examen d'accès au CRFPA ou le concours de la magistrature, ainsi qu'aux élèves-avocats, il sera également utile aux praticiens qui souhaitent disposer, en un volume restreint, d'un exposé clair et concret des règles de procédure civile.
Outre les grandes questions de procédure civile (décision juridictionnelle, action en justice, droit à un procès équitable), l'ouvrage expose le déroulement des procédures devant les différentes juridictions civiles, que ce soit en première instance (tribunal de grande instance, tribunal d'instance, tribunal de commerce, conseil de prud'hommes, juge des référés) ou au-delà (procédures d'appel et de cassation).
Une place importante est réservée aux modes alternatifs de règlement des conflits, ainsi qu'à l'arbitrage.
Paru le : 20/03/2003
Thématique : Procédures civiles - Voies d'exécution
Auteur(s) : Auteur : Hervé Croze Auteur : Christian Morel Auteur : Olivier Fradin
Éditeur(s) :
Litec
Collection(s) : Juris Classeur
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782711002184
Reliure : Broché
Pages : XII-432
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.2 cm
Poids: 690 g
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