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Livres Objectif droit
Éditeur(s) :
Litec
Présente d'abord les différentes règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise, puis étudie les aspects internationaux des sociétés ainsi que les opérations du commerce international. Contient les grandes conventions internationales et les derniers t...
39,60 €
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Éditeur(s) :
Litec
Présente les régimes juridique et administratif appliqués aux intermédiaires et entreprises d'assurances, ainsi que le régime juridique des assurances. ©Electre 2025
22,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Parmi les contributions : L'arbitre international et le problème de la qualification (M. de Boisseson) ; Retour au délibéré arbitral (J.-D. Bredin) ; L'interférence des juridictions du siège dans le déroulement de l'arbitrage (E. Gaillard) ; L'arbitre est-il un juge ...
81,10 €
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Éditeur(s) :
Litec
Thèmes traités : les dernières évolutions jurisprudentielles en matière d'abus de biens sociaux, les infractions concernant l'intégrité physique des salariés, le travail illicite, la responsabilité des personnes morales. ©Electre 2025
20,30 €
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Éditeur(s) :
Litec
Donne une vue d'ensemble du droit de l'urbanisme français. Mentionne les dispositions textuelles utiles à la compréhension du droit positif et intègre la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003. Expose les questions de planification spatiale, celles liées à l'inte...
22,30 €
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Éditeur(s) :
Litec
Ordonnée en trois parties (le couple, l'enfant et les effets généraux du lien familial), cette édition intègre la réforme du nom et celle de l'autorité parentale (lois du 4 mars 2002). L'auteur y analyse aussi les évolutions jurisprudentielles qui ont fait suite à l'...
39,60 €
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Éditeur(s) :
Litec
Examine les principaux systèmes de droit contemporain et consacre des développements significatifs au droit anglais et au droit allemand pour ensuite les mettre en parallèle avec le droit français. ©Electre 2025
30,40 €
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Éditeur(s) :
Litec
Analyse le développement des paiements scripturaux, l'alignement des structures de la banque française sur les règles de l'Union européenne, la bancarisation croissante des particuliers qui appellent des réaménagements. Avec une présentation condensée des institution...
34,50 €
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Éditeur(s) :
Litec
Traite de l'imposition des bénéfices, du chiffre d'affaires, du capital de l'entreprise, des restructurations et du contrôle fiscal des sociétés. Des études thématiques complètent le volume. ©Electre 2025
40,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Recueil de textes codifiés et non codifiés relatifs à la matière, annoté des dernières décisions de jurisprudence et contenant de nombreuses références bibliographiques ainsi que des extraits de réglements européens. A jour des lois et ordonnances sur les communicati...
37,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Présentation et commentaire de ce code réunissant le texte de la Convention européenne des droits de l'homme et des textes nationaux reproduits dans leur intégralité. Contient des conseils pratiques pour l'utilisation des textes sources et la jurisprudence sur l'ense...
49,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Couvre l'entrée dans la vie active, la rupture naturelle ou la rupture pour licenciement du contrat de travail, la politique de l'emploi et la protection sociale du salarié. ©Electre 2025
25,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Réunit et commente les textes législatifs et réglementaires régissant la propriété intellectuelle en France. A jour des derniers textes concernant ce domaine : loi du 6 août 2004 sur la bioéthique, loi du 8 décembre 2004 sur les inventions biotechnologiques... Contie...
57,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Recense tous les pièges, erreurs ou difficultés du langage juridique et judiciaire en français. ©Electre 2025
20,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Aborde successivement le droit des personnes physiques et celui des personnes morales, en éclairant la présentation de documents mis en exergue dans les développements auxquels ils se rattachent : extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisio...
33,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Cet ouvrage présente les schémas juridiques relatifs aux contrats informatiques : formation, exécution et rupture des engagements. ©Electre 2025
29,40 €
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Éditeur(s) :
Litec
Contient : la rémunération des dirigeants, la responsabilité fiscale des dirigeants sociaux, les dirigeants et l'impôt sur la fortune. ©Electre 2025
35,50 €
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Éditeur(s) :
Litec
Histoire des institutions judiciaires, des procès et des procédures, des scandales, des juridictions d'exception, de la montée en force des parlements, de l'évolution des pouvoirs des magistrats du parquet et de ceux de l'instruction. ©Electre 2025
20,30 €
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Éditeur(s) :
Litec
S'efforce de dresser un inventaire sommaire des normes et des mécanismes ayant vocation à s'appliquer au commerce électronique, à l'échelon européen ou international. Activités du commerce électronique et libertés économiques ; Régles matérielles applicables aux tran...
22,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Présente les instruments d'analyse des relations internationales et rend accessibles les aquis constitués par les grandes disciplines d'étude des relations internationales (droit, histoire, économie, sociologie, etc). Donne des informations sur : le rôle de l'Etat, l...
30,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Les études antérieures sur l'intégration ont, à juste titre, insisté sur l'établissement des déclarations fiscales dont la complexité rend nécessaire un guide détaillé. Il convient d'apprécier la valeur juridique des abondantes solutions administratives publiées et n...
45,60 €
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Éditeur(s) :
Litec
Synthèse sur le droit objectif et le droit subjectif. ©Electre 2025
81,10 €
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Éditeur(s) :
Litec
Traite successivement de la naissance des rapports entre employeur et salarié et de la conclusion du contrat de travail, de son exécution (obligations respectives des parties) et de sa rupture. Les chapitres principaux sont suivis de décisions de jurisprudence, chois...
22,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
La détermination des conditions de l'existence du droit (les classifications du droit, les sujets et les objets de droit, les principaux droits subjectifs, la règle de droit, le procès), les sources du droit (écrites, non écrites, interprétation, application), la pre...
19,00 €
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