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Livres Michel Grimaldi

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1
Éditeur(s) : Defrénois
Recueil de cas pratiques issus de la pratique notariale consacrés au droit de la famille : pacte civil de solidarité, contrat de mariage et régimes matrimoniaux, divorce, séparation des biens, successions, donations, etc. Les solutions proposées sont complétées de co...
71,00 €
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Éditeur(s) : LexisNexis
Une présentation des principes fondateurs du droit des successions, ainsi que ses nombreuses implications dans les domaines du droit des obligations et des biens. ©Electre 2025
49,00 €
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Éditeur(s) : Defrénois
Recueil de cas pratiques issus de la pratique notariale consacrés au droit de la famille : pacte civil de solidarité, contrat de mariage et régimes matrimoniaux, divorce, séparation des biens, successions, donations, etc. Les solutions proposées sont complétées de co...
65,00 €
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Éditeur(s) : Dalloz
Exposé complet du droit positif en droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, accompagné d'illustrations permettant d'organiser juridiquement le montage de solutions en g...
108,00 €
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Auteur : Olivier Vix
Éditeur(s) : LexisNexis
Une présentation de la procédure de partage judiciaire issue de la loi allemande du 14 juin 1888 et introduite par la loi du 1er juin 1924 dans la législation française. Le notaire en est le principal exécutant et les moyens qui lui sont admis permettent de lutter co...
39,00 €
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Éditeur(s) : LexisNexis
Conseil supérieur du notariat
Association Henri Capitant
Les textes du code civil adopté par l'Assemblée populaire nationale de Chine le 28 mai 2020, présentés dans leur version d'origine et dans leur traduction française, avec des commentaires. ©Electre 2025
49,00 €
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Éditeur(s) : Dalloz
Exposé complet du droit positif en droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, accompagné d'illustrations permettant d'organiser juridiquement le montage de solutions en g...
108,00 €
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Éditeur(s) : LGDJ
Version remaniée d'une thèse, cette étude est consacrée aux interactions conflictuelles entre le droit des procédures collectives et le droit des sûretés. L'auteur se propose de contribuer à la rationalisation des rapports les unissant par l'édification d'un droit sp...
64,00 €
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Éditeur(s) : Universidad nacional autonoma de Mexico
Le thème des minorités a été étudié en fonction de quatre aspects juridiques : le droit des affaires ; le droit civil ; le droit international public ; le droit public interne. Les rapports de quinze pays sont repris et discutés. ©Electre 2025
48,00 €
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Éditeur(s) : Defrénois
Une étude sur le régime des libéralités à caractère collectif qui s'intéresse tout d'abord à définir précisément le champ d'action de cet acte juridique puis ses conditions de validité ainsi que son cadre d'exécution. ©Electre 2025
68,00 €
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Éditeur(s) : LGDJ
Dans cet ouvrage issu de sa thèse, l'auteur examine le testament, d'abord du point de vue du testateur, puisque cet acte peut le rassurer devant l'angoisse de sa mort, puis du point de vue des survivants, pour qui le testament est un commandement et une loi. Il faut ...
53,00 €
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Éditeur(s) : Economica
L'auteur met en avant les points de rencontre et de divergence ainsi que, dans ce dernier cas, l'enrichissement réciproque que pourrait amener le rapprochement de ces deux domaines. ©Electre 2025
69,00 €
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Éditeur(s) : Litec
Etudie d'abord les libéralités : les libéralités ordinaires (donations, testaments) et les libéralités spéciales (donations par contrat de mariage, libéralités à caractère collectif). Puis présente les partages d'ascendants : les conditions et les effets, la liquidat...
45,58 €
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Éditeur(s) : Litec
Analyse article par article de la réforme des successions et des libéralités qui adapte le code civil aux évolutions familiales, sociologiques et économiques de notre société. Ce texte modifie notamment les règles applicables aux transmissions à titre gratuit, aux ré...
38,50 €
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Éditeur(s) : Dalloz
Exposé complet du droit positif en droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, accompagné des illustrations permettant d'organiser juridiquement le montage de solutions en...
99,40 €
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Éditeur(s) : Dalloz
Un exposé complet du droit positif en droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, tout en fournissant des illustrations pratiques permettant d'organiser juridiquement le m...
100,00 €
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Éditeur(s) : Dalloz
Un exposé complet du droit positif en droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, accompagné des illustrations permettant d'organiser juridiquement le montage de solutions...
99,40 €
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Éditeur(s) : Litec
Explique au moyen d'une étude historique, les particularités juridiques structurelles du trust et de la fiducie en prenant ses distances avec la tradition qui tend à les définir en opposition. Définit les modalités d'une introduction du trust en droit français à trav...
65,90 €
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Éditeur(s) : Defrénois
Ouvrage destiné en premier lieu aux notaires et présentant la fiscalité des successions, la fiscalité des libéralités entre vifs et la fiscalité des partages. ©Electre 2025
58,80 €
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Éditeur(s) : Bruylant
LB2V
Ce recueil fait le point sur l'évolution du droit dans le domaine médical, à travers 4 grandes rubriques, le statut juridique du corps humain, l'accès aux soins, la santé et la propriété intellectuelle, la personne en fin de vie. Deux aspects nouveaux ressortent part...
121,00 €
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Éditeur(s) : Société de législation comparée
Le thème de ces journées, l'indemnisation, est étudié sous quatre rubriques : les peines privées, le préjudice écologique, le préjudice corporel, l'assurance et les nouveaux risques. Sur ces différents thèmes, quarante-huit rapports, représentant les droits de dix-hu...
48,00 €
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Éditeur(s) : Dalloz
Exposé complet du droit positif en droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, accompagné des illustrations permettant d'organiser juridiquement le montage de solutions en...
102,00 €
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Éditeur(s) : Société de législation comparée
Le thème de ces journées, le contrat, est étudié en quatre rubriques : le contrat de société, le contrat administratif, la révision du contrat, la rupture du contrat. Avec 51 rapports de 22 pays accompagnés de réflexions, analyses et synthèses. ©Electre 2025
48,00 €
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Éditeur(s) : Société de législation comparée
Une trentaine de contributions issues de la collaboration d'universitaires français et japonais portant sur les convergences et divergences des systèmes juridiques des deux nations en terme de droit patrimonial. ©Electre 2025
48,00 €
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