Décrit les multiples données à partir desquelles s'élabore le droit des successions, les notions clés autour desquelles il s'ordonne et les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens. ©Electre 2024
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux praticiens, spécialement aux notaires. Sa perspective est à la fois théorique et pratique :
Les nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence, la reproduction des motifs des principales décisions de la Cour de cassation et un index alphabétique détaillé invitent à la recherche et permettent de trouver ou de dégager les solutions des problèmes concrets.
Plan :
Partie I - La dévolution de la succession
- Titre I : La dévolution légale
- Titre II : Le pouvoir de la volonté
Partie II - La transmission de la succession
- Titre I : Les modalités de la transmission
- Titre II : Le caractère facultatif de la transmission : l'option successorale
- Titre III : La sanction de la transmission
- Titre IV : La vacance de la succession
Partie III - La liquidation du passif
- Titre I : La composition du passif
- Titre II : La charge du passif
- Titre III : Le règlement du passif
Partie IV - La liquidation de l'actif
- Chapitre I : Le rapport des libéralités
- Chapitre II : La réduction des libéralités
- Chapitre III : Le partage
Un second volume complète cet ouvrage. Il traite des Libéralités et des partages d'ascendants, et s'achève sur l'exposé d'une méthode liquidative.
Paru le : 30/11/2001
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Michel Grimaldi
Éditeur(s) :
Litec
Collection(s) : Juris Classeur
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782711133529
Reliure : Broché
Pages : XII-947
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 4.5 cm
Poids: 1292 g
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