Une centaine d'arrêts de la Cour de cassation rendus entre 2011 et 2012 sont analysés. ©Electre 2024
Actualité jurisprudentielle
2011-2012
Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantiellement tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit. Par hypothèse, le droit des affaires ne déroge pas à ce principe. Partant, les auteurs du présent ouvrage ont passé au crible l'ensemble des arrêts de la Cour de cassation et de la Cour de justice de l'Union européenne ainsi qu'un grand nombre de décisions rendues par les juridictions du fond sous une période s'étalant de mai 2011 à mai 2012 dans cette branche spécifique du droit afin d'en sélectionner et d'en analyser pas moins de 126.
Cet ouvrage a donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes ayant été rendues, sur une période d'une année, dans les principales disciplines relevant du droit des affaires : baux commerciaux, entreprises en difficultés, fonds de commerce, propriété industrielle (signes distinctifs, brevets d'inventions, dessins et modèles), sociétés commerciales. Cet ouvrage saisit et livre ainsi aux lecteurs les séquences jurisprudentielles les plus significatives ainsi que leurs analyses - sur une période de douze mois - de cette branche du droit en perpétuelle évolution qu'est le droit des affaires.
Paru le : 30/08/2012
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Auteur : Alexis Albarian Auteur : Jocelyne Cayron
Éditeur(s) :
Lamy
Collection(s) : Lamy axe droit
Contributeur(s) : Préfacier : Didier Poracchia - Préfacier : Thierry Granier
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7212-1532-1
EAN13 : 9782721215321
Reliure : Broché
Pages : 507
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 2.4 cm
Poids: 572 g
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