L'auteur décrit le principe d'efficience économique appliqué particulièrement au droit et explique l'intérêt d'analyser ce principe dans la jurisprudence européenne. ©Electre 2024
Le Principe d'efficience économique dans la jurisprudence européenne
« Le principe d'efficience économique n'est inscrit dans aucun texte juridique européen et n'a été que très peu invoqué par le juge européen dans ses décisions. Rubin [...] affirme cependant qu'une question fondamentale de l'analyse économique du droit est l'efficience du droit [...]. Notre recherche entend précisément déchiffrer la jurisprudence européenne en général, et le raisonnement jurisprudentiel européen en particulier, afin de révéler la présence (ou non) du principe d'efficience économique dans celle-ci. Ce principe doit en tout cas prendre en considération le poids des principes juridiques, et ainsi se voir concilié avec ceux-ci lorsque l'efficience contredit ces principes juridiques. Surtout, le principe d'efficience économique est concilié, adapté, ou ignoré lorsque des considérations de justice sont invoquées - particulièrement en ce qui concerne des considérations de justice sociale (ou distributive). La dichotomie entre le principe d'efficience économique avec la justice distributive (ou équité) est clairement établie [...]. Comment le juge européen résout-il ce dilemme apparent ? »
C'est ici à un méthodique et pointu effort de décryptage et de compréhension de la justice européenne que se prête A. Portuese. Et il en résulte une étude aussi ample qu'ambitieuse, aussi détaillée que précise, qui questionne avec acuité les motivations présidant aux décisions des juges européens. Voici donc un ouvrage d'envergure et exemplaire, au sein duquel les spécialistes du droit trouveront des éléments de réflexion et des pistes de travail fertiles.
Paru le : 20/10/2014
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Auteur : Aurélien Portuese
Éditeur(s) :
Publibook
Collection(s) : Droit & sciences politiques
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-342-02901-7
EAN13 : 9782342029017
Reliure : Broché
Pages : 559
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 2.4 cm
Poids: 790 g
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