Outre les analyses théoriques sur le droit de la mer du point de vue international et communautaire, les auteurs mènent leurs réflexions à partir des textes et de leur appréhension par la doctrine, et à partir des décisions des tribunaux. ©Electre 2025
Ce qui caractérise le présent ouvrage, c'est d'abord l'ampleur des perspectives qui l'encadrent, les auteurs ayant accordé une large place tant au droit international (droit de la mer) qu'au droit communautaire. C'est aussi son caractère concret. Sans fuir aucunement les analyses théoriques, comme en matière de statut du capitaine ou de clauses d'arbitrage, les auteurs ont enrichi leur texte de très nombreuses références jurisprudentielles. Ils ont conduit leur réflexion non seulement à partir des textes et de leur appréhension par la doctrine, mais surtout à partir des décisions des tribunaux : décisions des juridictions de l'ordre judiciaire et, si nécessaire, comme en matière d'affrètement, décisions des juridictions arbitrales ; décisions des juridictions françaises et quand cela se révèle utile à l'approfondissement de l'analyse, des juridictions de common law. Ils ont cependant su garder leurs distances par rapport à la jurisprudence, critiquée par eux quand ils l'ont jugé pertinent. C'est le même souci du concret qui les a conduits à accorder une grande place aux problèmes de contentieux, en particulier en matière de contrat de transport de marchandises - un chapitre entier étant consacré à l'action en responsabilité contre le transporteur. Par là, cet ouvrage sera utile aux étudiants, en particulier à ceux de troisième cycle (master 2) et aux praticiens français et internationaux qui y trouveront une source précieuse de références.
Cette deuxième édition prend en compte les modifications survenues depuis 2006, tant dans le domaine des conventions internationales (en particulier les Règles de Rotterdam) que dans la législation française, internationale ou communautaire, notamment les nouveaux règlements Rome I et Rome II ou la réforme de la prescription, et les jurisprudences nouvelles (arrêts Commune de Mesquer ou Front Comor).
Paru le : 19/01/2010
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Auteur : Pierre Bonassies Auteur : Christian Scapel
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Traités
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-03384-6
EAN13 : 9782275033846
Reliure : Relié
Pages : X-946
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 4.0 cm
Poids: 1137 g
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