Nouveauté dans la doctrine, la notion de perénnité contractuelle est ici examinée sous l'angle de ses manifestations, de sa nature et ses moyens d'existence dans le cadre général du droit contractuel. Ces items sont étudiés à travers trois aspects de la discipline : le droit appliqué des contrats, la théorie du contrat, le droit fondamental du contrat. ©Electre 2024

Récemment apparue dans la doctrine, la pérennité contractuelle n'est pas une expression définie dans le droit. La présente étude a pour objet de décrire et d'expliquer les manifestations, la nature et les moyens d'existence de la pérennité contractuelle dans le cadre général du droit contractuel.

La démarche consiste, dans un premier temps, à caractériser trois formes d'existence de la pérennité contractuelle selon le niveau du droit contractuel dans lequel elle se situe. Dans le droit appliqué des contrats, la pérennité contractuelle constitue un phénomène répandu dont l'approche permet de mettre en évidence l'intervention d'une pluralité d'acteurs qui favorisent l'existence d'un contrat durable et efficace, en ce qu'il est mis en adéquation avec son environnement économique et social. Dans la théorie du contrat, elle désigne une aspiration individuelle et collective à l'exécution durable du contrat, dont l'efficacité bénéficie aux parties et plus généralement à la société. Enfin, au sein du droit fondamental du contrat, la pérennité contractuelle constitue un impératif moral et économique qui présente une somme d'exigences à l'égard du contrat de longue durée.

Il est proposé, dans un second temps, de vérifier comment ces exigences se concrétisent dans la mise en oeuvre de la pérennité contractuelle. Cette dernière peut se définir comme la réalisation de l'efficacité durable du contrat durant son exécution et comme l'établissement de la qualité du lien interpersonnel dans une durée étendue qui comprend une phase précontractuelle, une phase d'exécution et une phase postcontractuelle. Dans cette perspective, cette étude démontre que le contrat de longue durée constitue un acte juridique capable de traverser le temps, de le reformuler et de s'y adapter. La réussite de la pérennité contractuelle tient ainsi en partie à la reconnaissance des changements de rythmes auxquels le contrat se trouve soumis, mais elle résulte surtout de la capacité de ses différents acteurs à trouver de nouveaux moyens qui permettent de faire évoluer le contrat pour qu'il vive avec son temps.