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Les opérations tontinières d'épargne

Auteur : Hoang Dieu Tran

Paru le : 01/10/2014
Éditeur(s) : Panthéon-Assas
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Thèses
Contributeur(s) : Préfacier : Laurent Leveneur

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Résumé

Une étude historique et juridique issue d'une thèse sur les tontines, qui sont des opérations financières permettant à un minimum de 200 sociétaires d'une compagnie d'assurance d'épargner ensemble ; les bénéfices sont ensuite reversés aux adhérents survivants au bout d'une durée de 15 à 25 ans. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

Parmi les notions servant d'architecture aux opérations d'épargne, la tontine occupe une place résolument atypique. Bien qu'ancienne et méconnue, elle continue d'intéresser les spécialistes du droit des assurances. Cet ouvrage permet d'enrichir et d'ouvrir à tous la connaissance de ces opérations d'épargne, tant sur le plan historique que juridique. « Si le Code des assurances évoque l'agrément que peuvent demander les entreprises désireuses de pratiquer des opérations tontinières, s'il trace quelques grandes lignes de la réglementation applicable à la mise en place de ces opérations par les sociétés à forme tontinière, la matière reste enveloppée d'un certain voile de mystère que l'absence quasi-totale de jurisprudence ne fait qu'épaissir et que la doctrine universitaire n'a jusqu'ici guère été encline à soulever. La très belle thèse que nous livre M. Hoang Dieu Tran est donc du plus grand intérêt. Grâce à des recherches très minutieuses et à l'expérience d'une pratique professionnelle de plusieurs années dans ce domaine, l'auteur nous livre des informations et des analyses très précieuses. [...] Lors de la soutenance, le jury a été unanime à saluer le mérite de M. Tran, l'originalité du sujet qu'il a traité et la très grande utilité de son travail qui donne au lecteur la satisfaction de s'instruire. » Laurent Leveneur Professeur à l 'université Panthéon-Assas (Paris II)

Fiche Technique

Paru le : 01/10/2014

Thématique : Droit bancaire - assurance

Auteur(s) : Auteur : Hoang Dieu Tran

Éditeur(s) : Panthéon-Assas

Collection(s) : Thèses

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 979-10-90429-43-7

EAN13 : 9791090429437

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 390

Hauteur : 25 cm / Largeur : 17 cm

Épaisseur : 1,9 cm

Poids : 624 g