Une étude historique et juridique issue d'une thèse sur les tontines, qui sont des opérations financières permettant à un minimum de 200 sociétaires d'une compagnie d'assurance d'épargner ensemble ; les bénéfices sont ensuite reversés aux adhérents survivants au bout d'une durée de 15 à 25 ans. ©Electre 2024
Parmi les notions servant d'architecture aux opérations d'épargne, la tontine occupe une place résolument atypique. Bien qu'ancienne et méconnue, elle continue d'intéresser les spécialistes du droit des assurances. Cet ouvrage permet d'enrichir et d'ouvrir à tous la connaissance de ces opérations d'épargne, tant sur le plan historique que juridique.
« Si le Code des assurances évoque l'agrément que peuvent demander les entreprises désireuses de pratiquer des opérations tontinières, s'il trace quelques grandes lignes de la réglementation applicable à la mise en place de ces opérations par les sociétés à forme tontinière, la matière reste enveloppée d'un certain voile de mystère que l'absence quasi-totale de jurisprudence ne fait qu'épaissir et que la doctrine universitaire n'a jusqu'ici guère été encline à soulever. La très belle thèse que nous livre M. Hoang Dieu Tran est donc du plus grand intérêt.
Grâce à des recherches très minutieuses et à l'expérience d'une pratique professionnelle de plusieurs années dans ce domaine, l'auteur nous livre des informations et des analyses très précieuses. [...] Lors de la soutenance, le jury a été unanime à saluer le mérite de M. Tran, l'originalité du sujet qu'il a traité et la très grande utilité de son travail qui donne au lecteur la satisfaction de s'instruire. »
Laurent Leveneur
Professeur à l 'université Panthéon-Assas (Paris II)
Paru le : 01/10/2014
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Hoang Dieu Tran
Éditeur(s) :
Panthéon-Assas
Collection(s) : Thèses
Contributeur(s) : Préfacier : Laurent Leveneur
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 979-10-90429-43-7
EAN13 : 9791090429437
Reliure : Broché
Pages : 390
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 626 g
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