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Droit de la responsabilité et des contrats

Auteur : Philippe Le Tourneau

Auteur : Loïc Cadiet

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Résumé

Présente l'ensemble du droit de la responsabilité civile y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale et s'articule autour de quatre grands thèmes : responsabilité civile et pénale, responsabilités civiles et délictuelles et quasi délictuelles, défaillances contractuelles et professionnelles, régimes spéciaux d'indemnisation. ©Electre 2024

Droit de la responsabilité et des contrats s'adresse en priorité aux praticiens (avocats, magistrats, juristes d'entreprises), et plus largement aux professionnels ; mais il intéressera également les universitaires et les étudiants de 3e cycle. Il répond en effet aux préoccupations de ces divers destinataires, par son contenu et sa méthode, qui sont très spécifiques.

  • Cet ouvrage est d'abord résolument pratique. Chaque question est traitée de la façon la plus claire possible, en exposant les solutions du droit positif, et en citant abondamment la jurisprudence. Cet aspect pratique est renforcé par l'importance (inhabituelle) du nombre des renvois internes et des mots d'entrée de l'index.
  • Mais en même temps ce livre est doctrinal. D'abord, en ordonnant de façon cohérente une jurisprudence disparate, en apportant une réflexion critique sur certaines positions, et en proposant des solutions nouvelles. Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, y compris des thèses, permet toujours d'aller plus loin.
  • Cet ouvrage, succédant au Droit de la responsabilité, qui était devenu une référence en la matière, possède les mêmes qualités mais a un domaine élargi. Il est le seul livre en langue française présentant, en un volume unique, l'ensemble du droit de la responsabilité, tant administrative que civile (y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale), et les principaux contrats civils et commerciaux. Une importance particulière est donnée aux actes préparatoires aux contrats et à l'inexécution contractuelle, notamment aux défaillances professionnelles. Aucun autre livre n'étudie à la fois tant de contrats spéciaux et de professions. La concurrence déloyale, les troubles de voisinage, le parasitisme et les dommages à l'environnement sont largement développés. Les actions récursoires sont exposées, de même que les régimes spéciaux d'indemnisation, notamment l'indemnisation des victimes de dommages causés par des produits défectueux, d'accidents de la circulation, d'infractions, d'actes de terrorisme, ou par une contamination sanguine.

    Fiche Technique

    Paru le : 26/06/2000

    Thématique : Droit bancaire - assurance

    Auteur(s) : Auteur : Philippe Le Tourneau Auteur : Loïc Cadiet

    Éditeur(s) : Dalloz

    Collection(s) : Dalloz action

    Série(s) : Non précisé.

    ISBN : Non précisé.

    EAN13 : 9782247040339

    Reliure : Relié

    Pages : 1200

    Hauteur: 26.0 cm / Largeur 17.0 cm


    Épaisseur: 4.7 cm

    Poids: 1569 g