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Le nouveau droit d'auteur : commentaire de la loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins

Auteur : Denis Barrelet

Auteur : Willi Egloff

Auteur : Sandra Künzi


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Résumé

La dernière révision partielle de la loi sur le droit d'auteur suisse est entrée en vigueur le 1er juillet 2008. Le commentaire est adapté à ses modifications et nouveautés et mis à jour en tenant compte de la jurisprudence et de la doctrine parues jusqu'à la fin mars 2008. ©Electre 2025

Fiche Technique

Paru le : 23/12/2008

Thématique : Droit intellectuel - communication

Auteur(s) : Auteur : Denis Barrelet Auteur : Willi Egloff Auteur : Sandra Künzi

Éditeur(s) : Staempfli

Collection(s) : Non précisé.

Contributeur(s) : Adaptateur : Michel Heinzmann

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-3-7272-9564-5

EAN13 : 9783727295645

Reliure : Relié

Pages : XXX-437

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 3.0 cm

Poids: 0 g