La société actuelle accorde à la recherche scientifique un intérêt économique et culturel indéniable. Comment cette importance sociale des scientifiques se traduit-elle dans notre système juridique ? Quels sont leurs droits en tant que créateurs d'oeuvres scientifiques ?.. Cet ouvrage étudie la question du statut et du régime de protection des créations scientifiques en droit d'auteur français. ©Electre 2024

Quels sont les droits des chercheurs en tant que créateurs d'oeuvres scientifiques ? Sont-ils protégés contre le pillage de leurs écrits ? Disposent-ils de moyens juridiques suffisants pour faire respecter la paternité de leurs découvertes? Ce livre est actuellement le seul à étudier de manière systématique la question du statut et du régime de protection des créations scientifiques en droit d'auteur français.

La course effrénée aux résultats amène aujourd'hui les chercheurs à produire des oeuvres et à les divulguer rapidement pour gagner la course de l'antériorité scientifique. D'autre part, notre société accorde à leur activité un intérêt économique et culturel indéniable. Comment cette importance sociale des scientifiques se traduit-elle dans notre système juridique ? Quels sont leurs droits en tant que créateurs d'oeuvres scientifiques ? Qu'ils réalisent des travaux de recherche fondamentale ou de vulgarisation, sont-ils protégés contre le pillage de leurs écrits ? Disposent-ils de moyens juridiques pour faire respecter la paternité ou la priorité de leurs découvertes ? Cet ouvrage est actuellement le seul à étudier de manière systématique la question du statut et du régime de protection des créations scientifiques en droit d'auteur français. En somme, le droit d'auteur est-il convenablement adapté à la protection des oeuvres scientifiques ?

La course effrénée aux résultats conduit aujourd'hui les chercheurs à produire des oeuvres et à les divulguer rapidement pour gagner l'antériorité scientifique. Notre société accorde à leur activité un intérêt économique et culturel indéniable. Mais comment ce rôle social des scientifiques se traduit-il dans notre système juridique ? Quels sont leurs droits en tant qu'auteurs d'oeuvres ? Sont-ils protégés contre le pillage ou le plagiat de leurs écrits lorqu'ils réalisent des travaux de recherche fondamentale ou de vulgarisation ? Disposent-ils de recours pour faire respecter la paternité ou la priorité de leurs découvertes ? Au-delà des réponses apportées à ces interrogations, ce livre soulève une problématique cruciale pour les savants : le droit d'auteur français est-il ontologiquement adapté à la protection des créations scientifiques ? Cet ouvrage, où sont analysées notamment les notions d'"oeuvre", de "fond", de "forme" et d'"originalité", est actuellement le seul à étudier en profondeur cette question. Xavier Strubel l'éclaire par de nombreux cas de jurisprudence.