Ce guide aborde tous les aspects juridiques concernant la chasse. Il propose notamment les textes officiels expliqués et accompagnés de la jurisprudence, des informations pratiques comme l'ouverture et la clôture de la chasse selon les espèces, des modèles de statut, des adresses utiles. ©Electre 2024
Chaque année plus d'un million et demi de Français pratiquent la chasse, et se posent de nombreuses questions sur leur responsabilité juridique. Mais la chasse intéresse aussi tous les amoureux de la nature.
Quel gibier peut-on chasser et à quelle période?
Peut-on passer sur le terrain d'autrui?
Quels sont les droits du chasseur sur le gibier tué?
Quelles sont les responsabilités en cas d'accident?
Quelles sont celles des dirigeants d'associations et des organisateurs de chasse?
Dans un style clair et précis, l'auteur aborde plus de 30 thèmes juridiques liés à la chasse: le temps et le gibier de chasse ou d'eau, le chasseur et ses chiens, la chasse à l'arc, au vol, la vénerie, les associations de chasse...
Il propose au lecteur:
Facile à consulter, rédigé sous forme de questions / réponses, ce guide juridique deviendra vite indispensable et fera de vous un chasseur averti.
«Pour ne pas tuer ce qu'il reste de liberté et de bonheur de chasser, il nous faut trouver des hommes et des femmes de loi capables de redonner à la pratique de la chasse, à son droit, un minimum de lisibilité et de limpidité. Aurélien Viratelle et Anne Margotin sont de ceux-là [...].»
Charles-Henri Ponchalon,
président de la Fédération nationale des chasseurs.
Paru le : 12/09/2003
Thématique : Droit pratique
Auteur(s) : Auteur : Aurélien Viratelle
Éditeur(s) :
Flammarion
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier :
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782082011501
Reliure : Broché
Pages : 299
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.9 cm
Poids: 365 g
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