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Animaux : guide juridique et pratique sur les lois et réglementations : animaux domestiques, animaux de la ferme, animaux sauvages...

Auteur : Daniel Roucous

Paru le : 17/05/2010
Éditeur(s) : Puits fleuri
Série(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

L'ensemble de la législation concernant les animaux qu'ils soient domestiques, sauvages ou animaux d'élevage, accompagnée d'exemples, conseils, références, et de la jurisprudence. L'ouvrage explique également l'ensemble des règles et recours existants pour tout citoyen pour faire face aux problèmes tels que les animaux dangereux, les nuisances sonores, les collisions avec un animal sauvage... ©Electre 2018

Quatrième de couverture

Les animaux face au droit civil, rural, pénal, de l'environnement et de la santé publique. Vous voulez tout savoir sur le statut juridique des animaux et la responsabilité de leurs propriétaires ? Ce guide répond à l'essentiel de vos questions de façon simple mais précise, documentée, référencée. Il aborde, dans un langage « grand public », le point de vue du droit relatif aux animaux de compagnie, de la ferme et sauvages. Il apporte des réponses aux problèmes de voisinage que ces animaux peuvent causer (responsabilités, bruit, odeurs, distances, divagation et errance, etc.). Il se compose de quatre parties : les animaux domestiques (chiens, chats, animaux d'agrément... y compris les NAC - Nouveaux Animaux de Compagnie), les animaux sauvages (non-domestiques), les animaux de la ferme (vaches, moutons, cochons, volailles, etc.), les animaux et le voisinage. Chaque partie renvoie aux références légales et réglementaires qui y sont annexées et détaillées. Vous découvrirez que du point de vue du droit, les animaux sont considérés à la fois comme des « meubles » et des « êtres sensibles ». Ce qui veut dire qu'ils ont certes des droits, le fameux bien-être animal, mais qu'ils peuvent aussi être à l'origine de nombreux problèmes dont leurs propriétaires ou l'autorité chargée de la sécurité et de la salubrité publique ou encore l'Etat devront répondre. Cet ouvrage, peu commun, par sa façon d'appréhender les animaux et la loi, s'adresse à tous, propriétaires d'animaux ou non, spécialistes comme maires et services municipaux.

Fiche Technique

Paru le : 17/05/2010

Thématique : Droit pratique

Auteur(s) : Auteur : Daniel Roucous

Éditeur(s) : Puits fleuri

Collection(s) : Le conseiller juridique pour tous, n° 266

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-86739-428-7

EAN13 : 9782867394287

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 314

Hauteur : 19 cm / Largeur : 14 cm

Épaisseur : 2,1 cm

Poids : 346 g