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  2. Roucous, Daniel

Livres Daniel Roucous

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Mode d'emploi du mariage
Mode d'emploi du mariage
Auteur : Daniel Roucous
Éditeur(s) : Ouest-France
Présente la réglementation et les références légales actuelles : conditions et formalités pour se marier, différents régimes matrimoniaux, droits et devoirs des époux. Aborde aussi les questions de plus en plus courantes du remariage, du concubinage et du Pacs. ©Elec...
5,00 €
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Chemins et voies rurales
Chemins et voies rurales
Auteur : Daniel Roucous
Éditeur(s) : Puits fleuri
Un guide juridique et pratique des chemins ruraux, des voies communales, des chemins d'exploitation, de halage et de marchepied, des itinéraires de randonnées. Chacun d'eux est défini et sa réglementation décortiquée, références légales et de jurisprudence à l'appui ...
19,80 €
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Mode d'emploi du divorce
Mode d'emploi du divorce
Auteur : Daniel Roucous
Éditeur(s) : Ouest-France
Présente des conseils juridiques et pratiques pour un règlement efficace : les formalités et procédures de divorce, les différentes formes, les effets sur les biens du couple ainsi que les conséquences pour les enfants. ©Electre 2025
5,00 €
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Kit de création pour baux ruraux
Kit de création pour baux ruraux
Auteur : Daniel Roucous
Éditeur(s) : Puits fleuri
Répondant à toutes les règles légales, une présentation des différents baux ruraux : les baux ruraux types, les formules dérogatoires au bail rural, les baux de chasse et de pêche en eau douce, les baux ruraux des communes. Chaque bail est accompagné d'une notice exp...
59,00 €
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Voies et chemins ruraux : guide juridique et pratique des chemins ruraux, des voies communales, des chemins d'exploitation et de marchepied, des itinéraires de randonnées
Voies et chemins ruraux : guide juridique et pratique des chemins ruraux, des voies communales, des chemins d'exploitation et de marchepied, des itinéraires de randonnées
Auteur : Daniel Roucous
Éditeur(s) : Puits fleuri
Un guide juridique et pratique des chemins ruraux, des voies communales etc. Chacun d'eux est défini, son statut et sa réglementation examinés avec à l'appui des références légales et de jurisprudence (classement et déclassement, alignement et bornage, remembrement, ...
22,30 €
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Voies et chemins ruraux : guide juridique et pratique : chemins ruraux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied, itinéraires de randonnées...
Voies et chemins ruraux : guide juridique et pratique : chemins ruraux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied, itinéraires de randonnées...
Auteur : Daniel Roucous
Éditeur(s) : Puits fleuri
Un guide juridique et pratique des chemins ruraux, des voies communales etc. Chacun d'eux est défini, son statut et sa réglementation examinés avec à l'appui des références légales et de jurisprudence (classement et déclassement, alignement et bornage, remembrement, ...
19,80 €
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Animaux : guide juridique et pratique sur les lois et réglementations : animaux domestiques, animaux de la ferme, animaux sauvages..., responsabilités, protection, nuisances, divagation...
Animaux : guide juridique et pratique sur les lois et réglementations : animaux domestiques, animaux de la ferme, animaux sauvages..., responsabilités, protection, nuisances, divagation...
Auteur : Daniel Roucous
Éditeur(s) : Puits fleuri
L'ensemble de la législation concernant les animaux qu'ils soient domestiques, sauvages ou animaux d'élevage, accompagnée d'exemples, conseils, références, et de la jurisprudence. L'ouvrage explique également l'ensemble des règles et recours existants pour tout citoy...
22,00 €
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Animaux : guide juridique et pratique sur les lois et réglementations : animaux domestiques, animaux de la ferme, animaux sauvages...
Animaux : guide juridique et pratique sur les lois et réglementations : animaux domestiques, animaux de la ferme, animaux sauvages...
Auteur : Daniel Roucous
Éditeur(s) : Puits fleuri
L'ensemble de la législation concernant les animaux qu'ils soient domestiques, sauvages ou animaux d'élevage, accompagnée d'exemples, conseils, références, et de la jurisprudence. L'ouvrage explique également l'ensemble des règles et recours existants pour tout citoy...
22,30 €
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