Des contributions sur le droit national, européen et international dans le domaine du marché de l'art. ©Electre 2024
Si le marché de l'art en Europe existe depuis très longtemps, il n'apparaît pas en tant que tel dans les Traités sur l'Union européenne, leurs règles ayant plutôt tendance à exclure les oeuvres d'art du marché et à affirmer l'exclusivité de la compétence des États membres en ce qui concerne la culture.
Toutefois, le droit du marché de l'Union européenne n'a jamais laissé tout à fait de coté les biens (et les services) culturels.
En effet, en raison de leur dimension économique, ces derniers ont vocation à entrer dans son champ d'application, notamment en ce qui concerne l'un des principes majeurs du marché intérieur : l'élimination de toutes les entraves aux échanges.
Pour autant l'objet d'art est-il une marchandise ?
Comment peut-il s'émanciper des lois du marché alors que jamais les liens n'ont été aussi puissants entre le «champ culturel» de manière générale et le «marché des transactions», autrement dit le domaine de l'économie réelle et des flux de marchandises ?
Comment le marché de l'art - qui n'a jamais été un marché comme les autres - fonctionne-t-il aujourd'hui, comment a-t-il été influencé et comment a-t-il influencé la règlementation européenne ? Tel est l'objet de cet ouvrage.
Celui-ci s'adresse aux praticiens en droit des biens, aux services juridiques de fondations et autres institutions intervenant sur le marché de l'art ainsi qu'aux enseignants et chercheurs spécialisés.
Paru le : 30/06/2015
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Droit de l'Union européenne
Contributeur(s) : Directeur de publication : Giulio Cesare Giorgini - Directeur de publication : Sophie Perez - Préfacier : Joël Rideau
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-4989-9
EAN13 : 9782802749899
Reliure : Broché
Pages : 299
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.6 cm
Poids: 490 g
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