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La licence de droit d'auteur

Auteur : Alexis Boisson

Paru le : 07/05/2013
Éditeur(s) : LexisNexis
Série(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : Jacques Raynard

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Résumé

Un exposé des règles qui gouvernent l'établissement des contrats relevant du droit d'auteur. Les questions qui se posent dans ce cadre sont également explorées. ©Electre 2018

Quatrième de couverture

Le droit d'auteur - dont l'identité reste controversée - n'échappe pas à la discussion quant à la nature et au régime des contrats qui le mettent en oeuvre. Le livre premier du Code de la propriété intellectuelle regroupe ainsi dans une fausse unité des formules dont la diversité n'échappe pas aux praticiens : temporaires ou définitives, exclusives ou non exclusives... Pourtant, l'originalité de ces contrats, classiquement affirmée, n'est bien souvent qu'une apparence. De l'édition littéraire aux contrats de l'audiovisuel et aux oeuvres diffusées sur les réseaux, l'analyse démontre que si l'auteur peut « céder » son oeuvre - ce que dit la loi - Il peut aussi la louer, c'est-à-dire en concéder la licence - ce qu'elle ne dit pas. Le constat de l'adéquation possible des contrats du droit d'auteur aux formules du droit civil s'appuie sur une méthode de lecture renouvelée de la matière. L'attention portée par la loi impérative à certains contrats (édition, production audiovisuelle, etc.), a pu perturber l'étude de la licence, l'acte par lequel l'auteur se borne à autoriser l'exploitation de son oeuvre pour un temps. Or, si la licence apparaît dans un premier temps comme un contrat spécial, véritable bail de l'oeuvre de l'esprit, elle est également destinée à devenir la composante élémentaire d'un contrat complexe organisant une exploitation. L'étude approfondie des qualifications et des régimes permet donc de distinguer ces deux objets pour mieux en apprécier ensuite les interactions. Le droit d'auteur, droit « spécial », fait ainsi la preuve de son aptitude à accueillir - autant que de raison - les mécanismes du droit des contrats, droit « commun ». L'analyse menée n'omet jamais le principal objectif de notre loi : la protection de l'auteur. L'étude des qualifications permet ensuite de proposer des réponses aux principales questions soulevées par les régimes des contrats du droit d'auteur : formalisme, exclusivités, obligation d'exploitation, garanties, etc. Cet ouvrage, qui s'adresse à un public d'universitaires aussi bien d'avocats et de juristes, a pour ambition une meilleure compréhension de la matière complexe des contrats du droit d'auteur.

Fiche Technique

Paru le : 07/05/2013

Thématique : Histoire contemporaine générale

Auteur(s) : Auteur : Alexis Boisson

Éditeur(s) : LexisNexis

Collection(s) : Bibliothèque de droit de l'entreprise, n° 86

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-7110-1869-5

EAN13 : 9782711018697

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 785

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : 4,8 cm

Poids : 1386 g