Manuel avec des exemples et des cas pratiques, pour aider les deux entités à mieux se connaître afin de mieux travailler ensemble. Expose notamment le fonctionnement des associations, les risques de l'utilisation du statut associatif par une commune, ainsi que les relations de partenariat. ©Electre 2025

LA COMMUNE ET LES ASSOCIATIONS

GUIDE PRATIQUE

Le tissu associatif, quel que soit son domaine d'activité (culturel, sportif, social ou de loisirs...), représente un poids économique non négligeable dans une commune grâce, notamment, aux emplois qu'il génère.

Les associations et les communes sont des partenaires indissociables et, à ce titre, doivent développer des relations privilégiées. Une association est d'autant plus efficace qu'elle est reconnue par sa commune. Et cette dernière est d'autant plus vivante que son réseau associatif est dense et riche.

Aider les associations et les communes à mieux se connaître, pour mieux travailler ensemble, tel est le but de cet ouvrage qui se veut avant tout un guide pratique, illustré d'exemples et de cas concrets :

• Un conseil d'administration peut-il disposer d'un droit de veto ?
• Quel est le danger de l'association paramunicipale ?
• Un établissement public de coopération culturelle peut-il être créé par une seule collectivité ?
• Quelles sont les actions qu'une commune peut subventionner ?
• Qui est compétent en matière de subventions à caractère social : la commune ? le CCAS ? la communauté de communes ou d'agglomération ?
• Comment une commune peut-elle apporter son aide à un club sportif ?
• Quelles sont les autorisations qu'une association doit recueillir : pour ouvrir une buvette ? pour organiser un loto ou un vide-grenier ?

S'appuyant sur les textes législatifs et réglementaires, sur la jurisprudence la plus récente en la matière, sur les réponses ministérielles et les rapports des chambres régionales des comptes, cet ouvrage constitue un outil de référence tant pour les gestionnaires locaux que pour les dirigeants d'associations.

François Valembois est directeur général des services de la ville de Caen.