Une analyse des règles en matière d'assurances. L'ouvrage propose des études de contrats répandus, tels que les contrats d'assurance incendie, la protection juridique, l'assurance-vie ou encore les contrats pour les accidents et la maladie. Avec un recueil de textes légaux de la loi du 4 avril 2014 bilingues français-flamand. ©Electre 2024
Les contrats d'assurance particuliers
Le présent tiré à part vient fort opportunément compléter l'ouvrage consacré au contrat d'assurance en général, paru dans la Collection du Répertoire notarial sous la plume de l'auteur en 2012.
Il comprend l'analyse, après la réforme du 4 avril 2014, des règles en matière d'assurances de choses, de frais, de responsabilités, et de personnes. Chaque partie étudie les règles générales propres à chacune de ces matières, puis divers contrats répandus (tels que les contrats d'assurance incendie, vol, T.R.C., protection juridique, R.C. professionnelle des notaires, R.C. des entreprises, R.C. construction, assurance vie, accidents et maladie...).
Enseignant la matière depuis 1993 (à l'UCL-Louvain puis Mons), l'auteur la pratique aussi au barreau, et l'a commentée dans de nombreuses publications.
Paru le : 31/01/2017
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Hélène de Rode
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Tiré à part du Répertoire notarial
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-8816-1
EAN13 : 9782804488161
Reliure : Cartonné
Pages : 351
Hauteur: 28.0 cm / Largeur 22.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 1130 g
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