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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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La vente : théorie générale
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une synthèse détaillée sur l'ensemble du domaine juridique de la vente, avec la jurisprudence relative à la vente immobilière souvent traitée par les notaires. ©Electre 2025
350,00 €
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Le bail en général
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
La législation applicable au bail d'immeuble suivant son affectation ou non à la résidence principale du preneur ou s'il s'agit d'un bail verbal ou d'un bail écrit, présentée sous forme de tableaux. ©Electre 2025
291,00 €
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La cohabitation de fait
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
La cohabitation hors mariage a fortement évolué ces dernières années. Cet ouvrage contient un exposé détaillé et complet de la cohabitation de fait en droit belge. ©Electre 2025
194,00 €
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La société de droit commun
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Synthèse des problématiques concernant les sociétés de droit commun en Belgique : leur régime juridique, les aspects fiscaux et comptables qui découlent de l'activité sociale, les particularités résultant du recours à ce type de société dans le cadre d'une planificat...
216,00 €
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Principes de droit judiciaire privé
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le tour du système judiciaire belge en matière civile, avec les tendances actuelles sur les plans légal, doctrinal et jurisprudentiel. L'ouvrage aborde les principes et concepts généraux du droit judiciaire, puis il envisage les règles de compétence ; enfin il examin...
220,00 €
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La fiscalité immobilière
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Point sur le régime d'imposition des revenus immobiliers à l'impôt des personnes physiques et à l'impôt des sociétés, et sur le régime fiscal applicable lors de l'acquisition et la revente d'immeubles par une personne physique ou par une société. ©Electre 2025
98,00 €
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L'ordre. La distribution par contribution
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Cette publication examine la répartition du produit de la saisie entre les mains des créanciers en concours. ©Electre 2025
200,00 €
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La possession
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Examen du régime juridique de la possession en vigueur en Belgique : présentation de la théorie générale de la possession et de la détention tout d'abord, comprenant notamment les définition, domaine, effets, vices et perte de la possession ; présentation des effets ...
139,00 €
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Impôts sur les revenus. Vol. 2. La fiscalité immobilière
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Point sur la fiscalité immobilière en Belgique. Analyse du régime d'imposition des revenus immobiliers à l'impôt des personnes physiques ; du régime d'imposition des revenus immobiliers à l'impôt des sociétés ; du régime fiscal applicable en cas d'acquisition et reve...
121,00 €
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L'ordre
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Un point sur la procédure d'ordre, complément de la saisie-exécution immobilière et des ventes immobilières purgeantes, à jour au 15 janvier 2009. Le fascicule propose des modèles de formulaires en français et en néerlandais. ©Electre 2025
149,00 €
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Location immobilière et TVA
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Un point sur la législation belge en matière de droit immobilier. L'auteur définit le principe de l'exemption de TVA applicable à la location immobilière et il analyse le régime des diverses formes de mise à disposition d'immeubles. ©Electre 2025
219,00 €
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Le bail en général, le bail de résidence principale : tableaux synoptiques d'application de la législation
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
La législation applicable au bail d'immeuble suivant son affectation ou non à la résidence principale du preneur ou s'il s'agit d'un bail verbal ou d'un bail écrit, présentée sous forme de tableaux. ©Electre 2025
80,00 €
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La saisie immobilière
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Tiré à part du Répertoire notarial sur la saisie immobilière (conservatoire ou exécutoire) avec la présentation des dispositions les plus récentes, sans négliger l'analyse des relations entre la saisie immobilière et des procédures concurrentes, complémentaires ou pr...
341,00 €
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Le règlement collectif de dettes
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une synthèse sur les initiatives tendant à remédier au problème du surendettement structurel. Ce document analyse les difficultés d'application de la nouvelle législation du code judiciaire de 1998, un dispositif révisé par la loi du 13 décembre 2005. ©Electre 2025
252,00 €
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Code DIP : premiers commentaires
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une approche de la loi entrée en vigueur le 1er octobre 2004 et portant sur le Code international privé : l'identité de la personne ; l'Etat, la capacité et la protection des incapables ; l'enlèvement international des enfants ; le mariage et la relation de vie commu...
208,00 €
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Principes de droit judiciaire privé
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Un panorama judiciaire belge en matière civile, avec les tendances actuelles sur les plans légal, doctrinal et jurisprudentiel. L'ouvrage aborde les principes et concepts généraux du droit judiciaire, puis il envisage les règles de compétence, enfin il examine les rè...
236,00 €
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La société momentanée
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une synthèse du droit belge concernant la société momentanée, une forme de société sans personnalité juridique et à caractère consensuel. Après avoir présenté ses caractéristiques, sa constitution, les lois qui régissent son fonctionnement, la responsabilité des asso...
248,00 €
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Urbanisme-région Wallonne. Vol. 1. La planification
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le but de cet ouvrage est d'analyser les nouveaux textes entrés en vigueur depuis 1996 et certaines législations environnementales. Ce tome porte sur les règles juridiques relatives à la planification en aménagement du territoire et en urbanisme. ©Electre 2025
351,00 €
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L'astreinte
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le point sur les questions suscitées par l'application de la loi du 31 janvier 1980 approuvant la convention du Benelux relative à l'astreinte : le champ d'application de la mesure, le titre exécutoire sur lequel la base de l'astreinte est recouvrée, le régime de la...
85,00 €
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Le mandat
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'ouvrage traite du contrat de mandat, tel que réglementé par les articles depuis 1984 du Code civil belge. Il se fonde sur la doctrine belge et sur deux siècles de jurisprudence. ©Electre 2025
252,00 €
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L'arbitrage
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Tout en situant l'arbitrage face à des institutions voisines (l'avis obligatoire, la transaction...), cet ouvrage, qui s'appuie sur une jurisprudence abondante, étudie la clause d'arbitrage, la mise en oeuvre et le déroulement de l'instance arbitrale, la mission des ...
221,00 €
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Le contrat d'entreprise. Vol. 1
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Après avoir défini le contrat d'entreprise, les auteurs étudient les évolutions qui ont affecté le droit des contrats et le droit immobilier, de l'exercice de la profession d'architecte aux obligations des entrepreneurs. ©Electre 2025
229,00 €
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La transaction
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le point sur le contrat de transaction en droit privé belge, régi par les articles 2.044 à 2.058 du Code civil : les questions relatives à la qualification et à l'interprétation des actes transactionnels, les conditions de validité de la transaction, l'administration...
117,00 €
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La saisie immobilière
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Tiré à part du Répertoire notarial sur la saisie immobilière (conservatoire ou exécutoire) avec la présentation des dispositions les plus récentes, sans négliger l'analyse des relations entre la saisie immobilière et des procédures concurrentes, complémentaires ou pr...
335,00 €
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