Carte fidélité
Mollat Radio
Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
Chargement...
Suggestions littéraires
Chargement...
Chargement...
Chargement...
Droit européen de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme
Éditeur(s): Bruylant
L'examen de l'ensemble du droit européen communautaire et conventionnel concernant la réglementation de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme. Aborde les compétences communautaires dans ces domaines, la planification territoriale et le droit dérivé de la plan...
76,00 €
Chargement...
L'environnement, le droit et le magistrat : mélanges en l'honneur de Benoît Jadot
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Universitaires, avocats, magistrats, fonctionnaires et autres spécialistes rendent hommage à l'éclectisme des centres d'intérêt de B. Jadot, chercheur et premier auditeur chef de section au Conseil d'Etat. La protection de l'environnement et les évolutions du droit q...
198,00 €
Chargement...
Natura 2000 et le juge : situation en Belgique et dans l'Union européenne. Natura 2000 and the judge : situation in Belgium and in the European Union
Éditeur(s): Bruylant
Le point sur les questions juridiques soulevées par l'application par le juge national (constitutionnel, administratif et judiciaire) des dispositions relatives à Natura 2000. Le but est d'évaluer la contribution du juge à leur effectivité. Rapports nationaux et rapp...
126,00 €
Chargement...
Actualités du droit rural : vers une gestion plus durable des espaces ruraux ?
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une réflexion sur la portée juridique et la nature d'un développement durable en Belgique, dont dépendront à la fois la viabilité des activités agricoles, forestières, ainsi que la qualité des espaces ruraux. ©Electre 2024
112,00 €
Chargement...
Urbanisme-région Wallonne. Vol. 1. La planification
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le but de cet ouvrage est d'analyser les nouveaux textes entrés en vigueur depuis 1996 et certaines législations environnementales. Ce tome porte sur les règles juridiques relatives à la planification en aménagement du territoire et en urbanisme. ©Electre 2024
351,00 €
Chargement...
La colocation au regard des polices de l'urbanisme et du logement
Éditeur(s): Anthemis
Présentation des articles du droit de l'urbanisme et du droit du logement concernant la colocation en Belgique, notamment à Bruxelles et en Wallonie. L'auteure évoque entre autres les normes de salubrité, la sécurité incendie ou le permis de location. ©Electre 2024
63,00 €
Chargement...
Urbanisme et environnement : extrait du Répertoire pratique du droit belge, complément tome X, 2007
Éditeur(s): Bruylant
Droit belge de l'urbanisme et de l'environnement. ©Electre 2024
138,00 €
Chargement...
La vente immobilière : aspects de droit administratif, de droit civil et de droit fiscal : actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve le 4 mai 2004
Éditeur(s): Bruylant
Une approche transversale du droit de la vente immobilière en Belgique, qui prend en compte les dispositions applicables en droit de l'urbanisme, en droit de l'environnement, ainsi que les dispositions particulières régissant certains types de vente. ©Electre 2024
64,00 €
Chargement...
L'urbanisme : région wallonne
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ce traité consacré au droit wallon de l'urbanisme, analyse les nouveaux textes entrés en vigueur depuis 1988, et intègre le droit de l'environnement en rapport avec l'urbanisme. Il commente la jurisprudence dans ce domaine. ©Electre 2024
377,25 €
Chargement...
L'urbanisme : la Région wallonne
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Présentation du droit de l'urbanisme en Région wallonne, qui tient compte des réformes décrétales et réglementaires ainsi que de la production jurisprudentielle mais aussi de l'évolution du droit de l'Union européenne en la matière. Cette édition est enrichie des pre...
450,00 €
Chargement...
Droit européen de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme
Éditeur(s): Bruylant
L'examen de l'ensemble du droit européen communautaire et conventionnel concernant la réglementation de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme. Aborde les compétences communautaires dans ces domaines, la planification territoriale et son droit dérivé, les perm...
116,00 €
Chargement...
Les implantations commerciales : état des lieux deux ans après la régionalisation
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le droit des implantations commerciales a été revisité par le décret du 5 février 2015 et ses arrêtés d’exécution entrés en vigueur le 1er juin 2015. La nouvelle réglementation est passée en revue et évaluée après un an de mise en pratique. Un aperçu du droit applica...
92,00 €
Chargement...
Droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en région wallonne
Éditeur(s): Anthemis
Une étude de l'ensemble des règles contenues dans le Code du développement territorial de la Région wallonne, en place depuis le 1er juin 2017. ©Electre 2024
189,00 €
Chargement...
Code wallon du développement territorial
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une présentation et une analyse critique du Code du développement territorial devant entrer en vigueur le 1er janvier 2015 et remplaçant une grande partie du CWATUPE (Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine). ©Electre 2024
118,00 €
Chargement...
Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie
Éditeur(s): la Charte
Le texte du code est enrichi d'annexes et d'arrêtés. ©Electre 2024
49,00 €
Chargement...