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Livres Patrick Wéry
Éditeur(s) :
Anthemis
Neuf études sur les législations de lutte contre les clauses abusives en Belgique : protections, articulations, sanctions, entre autres. Les contributeurs analysent notamment certaines clauses et proposent un tableau comparatif entre les principaux textes légaux. ©El...
98,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Après une introduction consacrée à la notion d'obligation et à ses sources, l'auteur étudie le contrat dans chacune de ses étapes et en sept parties : notions générales, sa conclusion, ses effets, les sanctions de la méconnaissance de ses effets, ses effets entre par...
263,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une étude des sources des obligations non contractuelles : les actes unilatéraux, les quasi-contrats et l'apparence. L'auteur aborde également le régime général de l'obligation : modalités, exécution forcée, extinction et transmission. Un code permet d'accéder gratui...
240,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Etude la jurisprudence relative aux différents contrats spéciaux en Belgique à travers des questions particulières. ©Electre 2025
72,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Synthèse sur les différents types de contrats, nommés ou innommés, à la lumière des derniers développements jurisprudentiels belges en droit commun du bail, en matière d'infractions d'urbanisme et d'obligations du vendeur. Les spécificités du contrat de syndic et de ...
105,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une présentation des causes d'extinction des obligations contractuelles (le paiement, la compensation, la remise de dette, la renonciation à un droit, etc.) au vu de la jurisprudence belge. En introduction, P. Wéry souligne le caractère discutable de l'article 234 du...
118,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Une vue d'ensemble de l'évolution du droit belge des obligations à la suite de la réforme du Code civil adoptée en 2022, codifiant la jurisprudence sur de nombreux sujets, tranchant diverses controverses et comblant des lacunes de l'ancien. ©Electre 2025
105,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Après une introduction consacrée à la notion d'obligation et à ses sources, l'auteur étudie le contrat dans chacune de ses étapes et en sept parties : notions générales, sa conclusion, ses effets, les sanctions de la méconnaissance de ses effets, ses effets entre par...
276,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Contributions sur le droit des obligations : le concept de "contrat multipartite", la causalité, des questions sur la saisie-arrêt de comptes bancaires, la loi du 10 mai 2007 relative aux aspects civils de la protection des droits de propriété intellectuelle. ©Electr...
66,50 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Ces contributions font le point sur la doctrine et la jurisprudence concernant la nullité en droit belge, pour laquelle il n'y a pas un ensemble de règles cohérent mais un enrichissement sous l'influence de législations récentes. ©Electre 2025
80,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Huit contributions qui abordent successivement la conclusion du contrat de vente par un agent immobilier, la négociation immobilière, la vente conditionnelle, la vente et le droit de la famille, la vente et la copropriété, le rôle du notaire, les effets de la résolut...
120,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Après une introduction consacrée à la notion d'obligation et à ses sources, l'auteur étudie le contrat dans chacune de ses étapes et en sept parties : notions générales, sa conclusion, ses effets, les sanctions de la méconnaissance de ses effets, ses effets entre par...
205,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Schulthess
Schulthess
Un recueil des rapports présentés aux 4 sessions entre 2007 à 2009 approfondissant les différentes facettes de la prescription et apportant des comparaisons utiles aux projets d'harmonisation du droit des obligations en Europe et au niveau mondial. ©Electre 2025
233,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Le code civil ne dit rien de la manière dont se forme le contrat dans une perspective dynamique. C'est à la doctrine et à la jurisprudence qu'il est revenu de combler la lacune. Les auteurs font le tour des principales questions liées à cette problématique. ©Electre ...
80,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Issu d'une thèse, cet ouvrage étudie de façon systématique les incidences de la faillite sur le droit des contrats. Orienté vers des questions pratiques, il apporte des solutions concrètes aux difficultés qui alimentent la doctrine et la jurisprudence concernant l'ex...
258,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
L'ouvrage traite du contrat de mandat, tel que réglementé par les articles depuis 1984 du Code civil belge. Il se fonde sur la doctrine belge et sur deux siècles de jurisprudence. ©Electre 2025
252,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Un commentaire article par article des dispositions nouvelles du livre 1 du Code civil belge. ©Electre 2025
140,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Cinq contributions sur les contrats spéciaux : l'obligation de délivrance de la chose vendue et la garantie des vices cachés, le clivage ordre public-droit impératif, l'application de la loi du 3 juin 2007, les incidences de la faillite sur l'exécution du contrat. Av...
86,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Analyse et explication de la réforme du livre 5 du code civil belge, dédié au droit des obligations. ©Electre 2025
195,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Présentation des règles applicables relatives à la modification du contrat de commun accord, à la modification unilatérale et à la modification par un tiers dans le droit belge, intégrant les nouveautés issues de la réforme du droit des obligations. ©Electre 2025
131,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Ed. de l'Université de Liège
Ed. de l'Université de Liège
Une étude des questions d'actualité concernant la théorie générale des contrats, le régime général des obligations et les contrats spéciaux. ©Electre 2025
117,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Issues d'un séminaire, des études comparatives sur les modes de transfert de la créance, les mécanismes de transfert des dettes ou le régime de la cession de contrat en France et en Belgique. Dans une brève seconde partie, les cas allemands, anglais, espagnols, itali...
199,00 €
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Éditeur(s) :
Die Keure
Issu des travaux d'un groupe de recherche, cet ouvrage aborde la responsabilité aquilienne comme source principale des obligations non contractuelles dans le droit belge. ©Electre 2025
79,00 €
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