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Livres Dominique Mougenot
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Le tour du système judiciaire belge en matière civile, avec les tendances actuelles sur les plans légal, doctrinal et jurisprudentiel. L'ouvrage aborde les principes et concepts généraux du droit judiciaire, puis il envisage les règles de compétence ; enfin il examin...
220,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Contributions sur le droit pénal et le droit civil en Belgique : analyse des développements récents de la jurisprudence de la Cour de cassation relative à la régularité de la preuve, l'intérêt du barreau pour les questions relatives à la preuve pénale, l'application ...
66,50 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Un panorama judiciaire belge en matière civile, avec les tendances actuelles sur les plans légal, doctrinal et jurisprudentiel. L'ouvrage aborde les principes et concepts généraux du droit judiciaire, puis il envisage les règles de compétence, enfin il examine les rè...
236,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Le point sur l'évolution de la jurisprudence en droit procédural belge, que ce soit en matière de modes alternatifs de règlement des litiges (arbitrage), de récupération de créance (injonction de payer), de pouvoir d'agir des personnes morales ou d'appel. ©Electre 2025
60,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Guide pour comprendre et maîtriser l'expertise judiciaire. Il traite aussi bien des expertises civiles que pénales. Il combine aspects théoriques et pratiques. ©Electre 2025
87,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Ed. de l'Université de Liège
Ed. de l'Université de Liège
Un recueil d'analyses de la réforme du droit de la preuve dans le droit civil belge, intégrant les dernières modifications de la jurisprudence. Elles passent en revue le contexte et l'objectif de cette mesure, l'évolution du code, le formalisme probatoire, le cas des...
105,00 €
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Éditeur(s) :
la Charte
Recueil de synthèses jurisprudentielles consacrées à l'instance, accompagnées de références à la doctrine pertinente. ©Electre 2025
158,00 €
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Éditeur(s) :
la Charte
Synthèse de la procédure judiciaire en Belgique, selon quatre grands axes : l'introduction de la procédure, la mise en état de l'affaire et l'audience, le jugement et les mesures d'instruction. ©Electre 2025
44,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Ce traité est l’occasion de rappeler les grands principes qui gouvernent l’administration judiciaire de la preuve et d’examiner en détail les mesures d’instruction autres que l’expertise. ©Electre 2025
90,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Contributions principalement consacrées au projet Phenix démontrant que l'utilisation de l'information et de la communication dans la procédure civile et pénale pourrait aider à rendre la justice de façon plus efficace, rapide et équitable. ©Electre 2025
72,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Trois contributions en droit commercial : un point sur la place que le droit commercial peut avoir face à un développement croissant de pratiques anciennes ou nouvelles; une présentation de l'action en cessation et de ses spécificités; une analyse des questions liées...
76,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Guide pour comprendre et maîtriser l'expertise judiciaire. Il traite aussi bien des expertises civiles que pénales. Il combine aspects théoriques et pratiques. ©Electre 2025
82,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Analyse des quatre derniers livres du code judiciaire qui abordent la procédure civile en droit belge. Ce volume est consacré aux mesures conservatoires, aux modes amiables de règlements des conflits ainsi qu'aux mécanismes et aux enjeux de la procédure électronique....
126,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Synthèse du droit et de la jurisprudence concernant la preuve en droit patrimonial privé belge, à jour notamment de la loi du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de la société de l'information, la loi du 10 décembre 2009 sur les services de paie...
330,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Présentation des différentes dimensions de l'expertise moderne : règles de l'expertise judiciaire et amiable, point sur la réforme de 2007, examen des procédures propres aux différentes branches du droit. ©Electre 2025
99,00 €
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Éditeur(s) :
la Charte
Synthèse en matière de preuve en droit commercial belge, élément crucial dans le débat judiciaire. ©Electre 2025
27,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Guide pour comprendre et maîtriser l'expertise judiciaire. Il traite aussi bien des expertises civiles que pénales tout en combinant les aspects théoriques et pratiques. La déontologie et la responsabilité civile des experts judiciaires sont également analysées. Edit...
103,00 €
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