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Livres Olivier Caprasse
Éditeur(s) :
Anthemis
Un point sur les réalités et le devenir des modes alternatifs de règlement des conflits comme l'arbitrage, la médiation, la tierce décision obligatoire ou encore le droit collaboratif. ©Electre 2025
105,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Contributions abordant la problématique des joint-ventures : les aspects de droit des sociétés, de droit social, de droit de la concurrence, de droit fiscal et comptable, les cas particuliers des start-up, la prévention et la résolution des conflits. ©Electre 2025
121,00 €
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Éditeur(s) :
la Charte
Le texte du droit des sociétés belge, à jour du 15 janvier 2013, est accompagné de commentaires. ©Electre 2025
169,00 €
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Éditeur(s) :
la Charte
Le point sur la législation, la jurisprudence et la doctrine en matière d'arbitrage et de médiation dans le droit belge. ©Electre 2025
49,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
LGDJ
LGDJ
L'arbitrage est une des voies possibles pour la résolution des litiges issus des sociétés. Cependant, le recours à cette juridiction privée soulève un certain nombre de questions auxquelles le juriste doit répondre. Définit son champ d'action, précise les particulari...
96,35 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Le Cepani 40, créé début 2004, a pour but la promotion de l'arbitrage et le développement des contacts entre les jeunes professionnels de moins de 40 ans intéressés par ce mode de résolution des conflits. La sentence arbitrale est le point d'aboutissement de tout pro...
83,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Etude des mécanismes conventionnels et juridictionnels qui permettent d'assurer la prévention et la résolution de ces conflits. Les moyens permettant d'éviter la naissance des litiges sont ainsi traités, tels que les clauses relatives au fonctionnement harmonieux de ...
163,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
La question centrale des relations de l'arbitrage avec les tiers est au coeur des débats de ce nouveau colloque du CEPANI 40. Le cas de la clause figurant dans un règlement de copropriété pour de nouveaux propriétaires ou dans les statuts d'une société à l'égard de n...
80,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Recueil des contributions francophones présentées lors de conférences organisées par des facultés de droit belges et consacrées au nouveau Code des sociétés et des associations. Elles en étudient les lignes de force et les changements intervenus sur la gouvernance de...
134,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Le Cepani, Centre belge d'arbitrage et de médiation, publie des sentences arbitrales présentant un intérêt juridique certain. Montre ainsi le type de litiges soumis à l'arbitrage et montre parfois l'approche originale développée par les arbitres. Chaque décision est ...
111,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Ces contributions s'intéressent aux évolutions qui ont marqué le droit des sociétés, avec des réflexions sur la suppression des titres au porteur, le régime de responsabilité des dirigeants et des sociétés de professionnels du chiffre, la tenue des assemblées général...
114,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Les contributions s'articulent autour de deux grands axes : le droit de la preuve en droit des sociétés et le droit à l'information dans la vie des sociétés. Elles traitent ensuite du rôle probatoire des documents sociétaires (procès-verbaux, registres, comptabilité)...
125,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Ces contributions abordent diverses questions sur les actionnaires et les associés au sein des sociétés anonymes, des sociétés privées à responsabilité limitée et des sociétés coopératives en Belgique : cession des titres, droit de vote, situation des actionnaires ma...
80,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Les grands textes législatifs et réglementaires belges comprenant, outre le code de commerce, le code des sociétés, les lois sur le concordat judiciaire et les faillites, la loi sur les pratiques du commerce, les dispositions relatives aux associations sans but lucra...
39,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Analyse des quatre derniers livres du code judiciaire qui abordent la procédure civile en droit belge. Ce volume est consacré aux mesures conservatoires, aux modes amiables de règlements des conflits ainsi qu'aux mécanismes et aux enjeux de la procédure électronique....
126,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Outil permettant aux praticiens d'accéder aux droits intellectuels sous toutes leurs facettes : les signes distinctifs (marques Benelux et communautaires, nom commercial et enseignes belges, dénomination sociale, etc.) et les créations et inventions (brevets et savoi...
415,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Une présentation des changements majeurs réalisés lors de la refonte du Code des sociétés, notamment la suppression de diverses formes sociétaires, la suppression du capital dans les sociétés à responsabilité limitée ou encore la réforme de la gouvernance dans les so...
105,00 €
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