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Suggestions littéraires
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La sentence arbitrale. De arbitrale uitspraak : actes du colloque du Cepani 40, 30 novembre 2006
Éditeur(s): Bruylant
Le Cepani 40, créé début 2004, a pour but la promotion de l'arbitrage et le développement des contacts entre les jeunes professionnels de moins de 40 ans intéressés par ce mode de résolution des conflits. La sentence arbitrale est le point d'aboutissement de tout pro...
83,00 €
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Modes alternatifs de règlement des conflits : réformes et actualités
Éditeur(s): Anthemis
Un point sur les réalités et le devenir des modes alternatifs de règlement des conflits comme l'arbitrage, la médiation, la tierce décision obligatoire ou encore le droit collaboratif. ©Electre 2024
95,00 €
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Joint ventures : questions choisies de droit belge et international : séminaire organisé à Bruxelles le 12 octobre 2017
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Contributions abordant la problématique des joint-ventures : les aspects de droit des sociétés, de droit social, de droit de la concurrence, de droit fiscal et comptable, les cas particuliers des start-up, la prévention et la résolution des conflits. ©Electre 2024
116,00 €
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Droit des sociétés annoté : 2013
Éditeur(s): la Charte
Le texte du droit des sociétés belge, à jour du 15 janvier 2013, est accompagné de commentaires. ©Electre 2024
169,00 €
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Arbitrage et médiation
Éditeur(s): la Charte
Le point sur la législation, la jurisprudence et la doctrine en matière d'arbitrage et de médiation dans le droit belge. ©Electre 2024
49,00 €
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Les sociétés et l'arbitrage
Éditeur(s): BruylantLGDJ
L'arbitrage est une des voies possibles pour la résolution des litiges issus des sociétés. Cependant, le recours à cette juridiction privée soulève un certain nombre de questions auxquelles le juriste doit répondre. Définit son champ d'action, précise les particulari...
96,35 €
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Les conflits entre actionnaires : prévention et résolution
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Etude des mécanismes conventionnels et juridictionnels qui permettent d'assurer la prévention et la résolution de ces conflits. Les moyens permettant d'éviter la naissance des litiges sont ainsi traités, tels que les clauses relatives au fonctionnement harmonieux de ...
156,00 €
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L'arbitrage et les tiers : actes du colloque du CEPANI 40 du 28 novembre 2008. Arbitrage en derden : bijdragen aan het colloquium van CEPINA 40 van 28 november 2008
Éditeur(s): Bruylant
La question centrale des relations de l'arbitrage avec les tiers est au coeur des débats de ce nouveau colloque du CEPANI 40. Le cas de la clause figurant dans un règlement de copropriété pour de nouveaux propriétaires ou dans les statuts d'une société à l'égard de n...
80,00 €
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Le nouveau droit des sociétés et des associations : Le CSA sous la loupe
Éditeur(s): Anthemis
Recueil des contributions francophones présentées lors de conférences organisées par des facultés de droit belges et consacrées au nouveau Code des sociétés et des associations. Elles en étudient les lignes de force et les changements intervenus sur la gouvernance de...
121,00 €
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Recueil de sentences arbitrales du Cepani. Collection of Cepani arbitral awards. Verzameling van arbitrale uitspraken van Cepina : 1985-1995
Éditeur(s): Bruylant
Le Cepani, Centre belge d'arbitrage et de médiation, publie des sentences arbitrales présentant un intérêt juridique certain. Montre ainsi le type de litiges soumis à l'arbitrage et montre parfois l'approche originale développée par les arbitres. Chaque décision est ...
111,00 €
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Le point sur le droit des sociétés : questions choisies
Éditeur(s): Bruylant
Ces contributions s'intéressent aux évolutions qui ont marqué le droit des sociétés, avec des réflexions sur la suppression des titres au porteur, le régime de responsabilité des dirigeants et des sociétés de professionnels du chiffre, la tenue des assemblées général...
114,00 €
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Preuve et information dans la vie des sociétés
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les contributions s'articulent autour de deux grands axes : le droit de la preuve en droit des sociétés et le droit à l'information dans la vie des sociétés. Elles traitent ensuite du rôle probatoire des documents sociétaires (procès-verbaux, registres, comptabilité)...
125,00 €
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Le statut des actionnaires (SA, SPRL, SC), questions spéciales
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ces contributions abordent diverses questions sur les actionnaires et les associés au sein des sociétés anonymes, des sociétés privées à responsabilité limitée et des sociétés coopératives en Belgique : cession des titres, droit de vote, situation des actionnaires ma...
80,00 €
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Commerce 2009-2010
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les grands textes législatifs et réglementaires belges comprenant, outre le code de commerce, le code des sociétés, les lois sur le concordat judiciaire et les faillites, la loi sur les pratiques du commerce, les dispositions relatives aux associations sans but lucra...
39,00 €
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Droit judiciaire. Vol. 2. Procédure civile. Vol. 3. Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes : arbitrage, médiation et droit collaboratif : procédure électronique
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Analyse des quatre derniers livres du code judiciaire qui abordent la procédure civile en droit belge. Ce volume est consacré aux mesures conservatoires, aux modes amiables de règlements des conflits ainsi qu'aux mécanismes et aux enjeux de la procédure électronique....
120,00 €
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Les droits intellectuels
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Outil permettant aux praticiens d'accéder aux droits intellectuels sous toutes leurs facettes : les signes distinctifs (marques Benelux et communautaires, nom commercial et enseignes belges, dénomination sociale, etc.) et les créations et inventions (brevets et savoi...
415,00 €
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Le code des sociétés et des associations : introduction à la réforme du droit des sociétés
Éditeur(s): Anthemis
Une présentation des changements majeurs réalisés lors de la refonte du Code des sociétés, notamment la suppression de diverses formes sociétaires, la suppression du capital dans les sociétés à responsabilité limitée ou encore la réforme de la gouvernance dans les so...
95,00 €
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