Travaux d'un workshop sur le principe d'immunité dans le domaine de la justice pénale internationale, ses sources, ses justifications, et ses limites. ©Electre 2024
L'immunité
Cet ouvrage est le résultat d'un workshop lancé par l'Institut international de recherche sur la conflictualité (liRCO) et la Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit de l'Université de Limoges. Dès le début des travaux de l'liRCO en matière de justice pénale internationale, il est apparu que l'une des questions importantes devait être celle du champ d'application du traitement des conflits par les juridictions. En ce sens, la notion d'immunité, dans la mesure où elle circonscrit les poursuites, permet non seulement de comprendre où sont les limites de l'action juridique mais aussi les raisons qui ont poussé à son édiction ; elle a donc été retenue comme thème d'une étude approfondie.
Le produit de la réflexion des correspondants de l'liRCO, à qui il a été demandé de laisser libre cours à leurs analyses à partir du simple mot « immunité » met en lumière, notamment les évolutions sémantiques du terme ou les diverses fonctions mobilisant ce concept, dans le passé comme dans un contexte contemporain et mondialisé. Il permet de s'interroger sur les moyens d'affirmer et de garantir l'immunité ou, au contraire, l'absence d'immunité.
Les contributions rassemblées éclairent, par leur éclectisme la pertinence qu'il y a à conserver ou à combattre cette institution qui plonge ses racines dans une histoire politique et institutionnelle très ancienne.
Workshop
« Immunité »
liRCO
2015-2017
Paru le : 26/09/2017
Thématique : Droit Pénal
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
Collection(s) : Transition & justice
Contributeur(s) : Directeur de publication : Virginie Saint-James - Directeur de publication : Pascal Plas - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Institut international de recherche sur la conflictualité
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-37032-121-3
EAN13 : 9782370321213
Reliure : Broché
Pages : 194
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.2 cm
Poids: 364 g
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