Des analyses portant sur l'activité parlementaire et son encadrement, sur le mandat parlementaire et sa gestion du temps, enfin sur les parlements de cinq Etats de l'Union européenne et sur le Parlement européen. Elles soulignent les rapports complexes des instances parlementaires avec le temps, sous l'angle du droit constitutionnel et de la science politique. ©Electre 2024
Le Parlement et le temps
Approche comparée
Comme le notait Maurice Hauriou, « Si le droit n'utilisait pas le temps, s'il se réduisait à des actes instantanés, il ne serait rien ».
Le droit constitutionnel entretient un rapport particulier au temps dans la mesure où il constitue le cadre structurant dans lequel le droit de l'État est conçu, produit et appliqué, qu'il s'agisse de la loi ou de la Constitution, produites au sein d'une instance délibérante symbole d'une cohésion nationale de nature démocratique : le Parlement. En ce XXIe siècle, où les rapports de la société et de l'homme au temps ont profondément évolué, les parlements doivent, au sein de nos démocraties contemporaines, traduire dans leurs trois fonctions principales (faire la loi, contrôler le gouvernement et représenter) un rapport au temps prenant en compte la triple necessité du débat, de la participation de la société civile, et de l'efficacité attachée à la production du droit. Les analyses présentées ici portent sur les parlements de cinq des États membres de l'UE ainsi que sur le Parlement européen. Elles font ressortir les rapports complexes qu'entretiennent les instances parlementaires avec le temps sous le double prisme du droit constitutionnel et de la science politique en réservant une place importante aux acteurs mêmes des parlements étudiés. Restituées lors d'un colloque organisé à l'Assemblée nationale puis au Sénat en décembre 2016, elles sont la première étape d'un projet qui sera élargi à l'ensemble des États de l'UE.
Paru le : 12/12/2017
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
Collection(s) : Colloques & essais
Contributeur(s) : Directeur de publication : Gilles Toulemonde - Directeur de publication : Emmanuel Cartier - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Alexis Lecatellier - Organisateur d’un congrès : Centre de recherches Droits et perspectives du droit (Lille) - Organisateur d’un congrès : Centre d'études et de recherches administratives, politiques et sociales (Lille) - Organisateur d’un congrès : Centre universitaire rouennais d'études juridiques
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-37032-132-9
EAN13 : 9782370321329
Reliure : Broché
Pages : 364
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.2 cm
Poids: 646 g
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