Les sujets abordés sont la subrogation personnelle et réelle en matière notariale et le fondement du recours contributoire. Une étude transversale des recours des tiers payeurs est proposée afin de mettre en lumière les similitudes et distorsions que présentent ces différents mécanismes. ©Electre 2025
Métamorphoses de la subrogation
Bien connu des civilistes et des spécialistes de l'assurance, le mécanisme de la subrogation se déploie au-delà des hypothèses prévues aux articles 1249 à 1252 du Code civil.
Le présent ouvrage se focalise sur certains sujets particuliers tels que la subrogation personnelle et réelle en matière notariale et le fondement du recours contributoire.
L'objectif est de proposer aux praticiens une analyse de la subrogation, tant légale que conventionnelle, dans des domaines peu explorés.
L'ouvrage contient en outre une étude transversale des recours des tiers payeurs afin de mettre en lumière les similitudes et distorsions que présentent les différents mécanismes.
Enfin, il propose une réflexion sur l'avenir de la subrogation en s'appuyant sur les réformes récentes des Codes civils belge et français.
Paru le : 29/05/2018
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Anthemis
Ed. de l'Université de Liège
Collection(s) : Commission Université-Palais
Contributeur(s) : Directeur de publication : Florence George - Directeur de publication : Xavier Thunis
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8072-0372-3
EAN13 : 9782807203723
Reliure : Broché
Pages : 180
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.2 cm
Poids: 320 g
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