Une étude synthétique des nombreuses modifications induites par l'ordonnance du 10 février 2016 concernant le droit des contrats, ainsi qu'un commentaire article par article de la réforme. ©Electre 2025
Créance
Paiement
Novation
Confusion
Dette
Compensation
Cession
Le régime général des obligations est une matière fondamentale. Il répond à des questions simples, dont les enjeux économiques sont pourtant considérables : peut-on faire dépendre une obligation d'un événement futur ? Un créancier peut-il transférer son droit à un tiers ? Quels sont les droits de celui qui paye la dette d'un autre ? etc.
Les institutions qui s'y rattachent trouvent à s'appliquer dans toutes les branches du droit privé, des règlements successoraux aux transactions financières. C'est pourquoi cette matière occupe aujourd'hui une place de premier plan, aussi bien dans l'enseignement universitaire que dans l'activité des juristes professionnels.
L'ouvrage expose une vue à la fois synthétique et approfondie du régime général des obligations tel qu'il résulte de la réforme du 10 février 2016. Il s'adresse aux étudiants qui s'y trouvent confrontés pour la première fois, tout autant qu'aux praticiens désireux d'en maîtriser les subtilités.
Paru le : 04/09/2018
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Maxime Julienne
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-05988-4
EAN13 : 9782275059884
Reliure : Broché
Pages : 430
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 2.2 cm
Poids: 572 g
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