Une étude sur quelques juridictions régionales africaines poursuivant un objectif d'intégration économique telles que la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale ou la Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest. L'organisation, le fonctionnement et l'abondante jurisprudence de ces instances sont présentés et analysés. ©Electre 2024
Les juridictions des organisations d'intégration économique en Afrique
La multiplication des juridictions internationales puise ses racines dans le « fait régional », notamment africain, qui est de loin « le pourvoyeur du plus grand nombre d'instances juridictionnelles ». L'Afrique compte ainsi, à elle seule, douze juridictions régionales sur un total de vingt répertoriées dans le monde.
Cet ouvrage s'intéresse à ces juridictions, plus particulièrement celles qui s'insèrent dans les communautés sous régionales poursuivant un objectif d'intégration économique. Il s'agit des Cours de justice de la CEMAC, de la CEDEAO, du COMESA, de la EAC, de l'UEMOA, de l'ex-tribunal de la SADC et du nouveau tribunal en cours de création, de l'Instance judiciaire de l'UMA et, dans une moindre mesure, de la Cour de la CEEAC.
Après une présentation institutionnelle articulée autour de la distinction entre l'organisation et le fonctionnement de ces instances, l'ouvrage - et c'est là tout son intérêt - analyse l'abondante jurisprudence produite par ces Cours et dont l'apport à la construction d'un droit de l'intégration en Afrique et plus largement la contribution au droit international, est souvent méconnu, voire sous-estimé.
Cet ouvrage s'adresse aux praticiens (avocats, conseils, juges...), mais également aux universitaires (étudiants, enseignants, chercheurs) ainsi qu'à tous ceux qui s'intéressent au droit et au contentieux communautaire en Afrique.
Paru le : 17/07/2018
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Auteur : Emile Derlin Kemfouet Kengny
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Droits africains
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-06004-0
EAN13 : 9782275060040
Reliure : Broché
Pages : 416
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.2 cm
Poids: 598 g
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