Les contributeurs reviennent sur les actions du Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements depuis sa création en 1966 ainsi que sur le processus d'élaboration de la Convention Cirdi. Partant d'une approche chronologique, ils abordent la jurisprudence, les questions controversées du droit des investissements en Afrique et les potentialités futures. ©Electre 2024

Un demi-siècle africain d'arbitrage d'investissement CIRDI

Regards rétrospectifs et prospectifs

Le droit des investissements a connu une évolution coïncidant avec la création, en octobre 1966, du Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI). Ce dernier est devenu - conséquence de sa belle vitalité - un interprète, voire un créateur, incontournable du droit international de l'investissement. Ce nouveau système d'arbitrage a vu le jour en grande partie grâce aux nombreux Etats africains impliqués dans le processus d'élaboration de la Convention dès l'origine. L'Afrique a permis, en outre, le développement de la jurisprudence arbitrale du CIRDI. En effet, plusieurs affaires et sentences arbitrales impliquaient comme partie un Etat africain. Cinquante ans après l'entrée en vigueur de la Convention CIRDI, il est opportun d'offrir un aperçu de l'activité du CIRDI en ayant l'Afrique comme centre de gravité de l'analyse.

L'objectif de cet ouvrage, qui réunit quelques-uns des meilleurs spécialistes de la matière, est de tenter un bilan à la fois rétrospectif et prospectif de la participation africaine à l'arbitrage CIRDI. Il apporte aussi un vif éclairage sur la jurisprudence produite par cette institution arbitrale. Partant d'une approche chronologique de la procédure d'arbitrage CIRDI, l'ouvrage aborde toutes les questions controversées du droit des investissements, l'Afrique étant un prisme adéquat d'examen de la pertinence des règles régissant les rapports Etat hôte-investisseur étranger. Ce faisant, les auteurs tentent d'anticiper les tendances futures du droit des investissements au regard des enjeux contemporains. Au total, cet ouvrage, qui aborde l'arbitrage CIRDI à travers les trois unités du temps, est un retour sur le passé, un arrêt sur le présent et un voyage vers le futur.

Destiné aux praticiens de l'arbitrage (avocats, magistrats, conseils juridiques, juristes d'entreprises publiques et privées), aux universitaires (étudiants, enseignants, chercheurs) ainsi qu'aux fonctionnaires du contentieux de l'État, il aborde tous les aspects de l'arbitrage CIRDI (compétence, procédure, fond et sentence arbitrale).